Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
AV12 CONCEPT
EXXM Development, EURL
Numéro de dépôt :
3882162
Date de dépôt :
16/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Présentation de la marque AV12 CONCEPT
Déposée le 16 décembre 2011 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) EXXM Development
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « AV12 CONCEPT »
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) EXXM Development domicilié(e) 15 rue du Louvre, BAL 132 - 75001 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EXXM Development, M. jean-marc Boutonnet-Tranier domicilié(e) 15 rue du Louvre, BAL 132 - 75001 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EXXM Development, EURL - 15 rue du Louvre, BAL 132 - 75001 - PARIS - France
EXXM Development, M. jean-marc Boutonnet-Tranier - 15 rue du Louvre, BAL 132 - 75001 - PARIS - France
Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01
Inscription le 3 octobre 2012 - Rejet total n°585822 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-10-03
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.
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