Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STOP-BAC
EXTRUFLEX, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4096398
Date de dépôt :
06/06/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
06/06/2024
STOP-BAC de EXTRUFLEX

Présentation de la marque STOP-BAC

Déposée le 6 juin 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EXTRUFLEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « STOP-BAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-26 du 27 juin 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EXTRUFLEX domicilié(e) Usine du Planet - 05310 - LA ROCHE-DE-RAME - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 776 315 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET domicilié(e) 24, Place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France.

La marque STOP-BAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4096398.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STOP-BAC est expirée depuis le 6 juin 2024.

EXTRUFLEX a également déposé les autres marques suivantes : STOP-INSECT , Clearway , EXTRUFLEX , BALLISTIFLEX , FINEVINYL , (Marque figurative) , Clearway , POLYMASS , CLEARWAY


EXTRUFLEX, Société par Actions Simplifiée - Usine du Planet - 05310 - LA ROCHE-DE-RAME - France - SIREN 443776315


CABINET DEGRET - 24, Place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Enregistrement sans modification - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

Matières plastiques mi-ouvrées sous forme de lanières, de bandes, de baguettes, de films, de feuilles, de panneaux et de plaques ; fils et lanières en matières plastiques, non à usage textile ; matières filtrantes (matières plastiques mi-ouvrées) ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; compositions isolantes contre l'humidité dans les bâtiments ; matières isolantes ; isolants ; bandes et lanières isolantes ; rubans isolants ; tissus isolants ; bandes, lanières et rubans adhésifs, autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage ; matières pour empêcher le rayonnement de la chaleur.

Rideaux et cloisons intérieures souples non métalliques constituant des séparations dans les ateliers et les locaux à usage industriel, dans les hôpitaux, dans les laboratoires, dans les locaux de préparations alimentaires, ainsi que dans les lieux et espaces fermés de circulation publique ; portes souples, non métalliques ; portes flexibles, non métalliques ; portes battantes, non métalliques ; panneaux pour la construction, non métalliques ; panneaux de portes et panneaux de fenêtres, non métalliques ; portes, fenêtres, portails, volets et cloisons, non métalliques ; cadres de portes et de fenêtres, non métalliques ; châssis de portes et de fenêtres, non métalliques ; armatures de fenêtres et de portes, non métalliques ; vasistas et hublots, non métalliques ; palissades non métalliques ; jalousies non métalliques ; revêtements de murs et de parois (construction) non métalliques ; serres transportables, non métalliques ; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles ; marquises (construction) non métalliques ; constructions non métalliques ; constructions transportables, non métalliques ; clôtures, treillages et treillis, non métalliques.