Déposée par voie électronique le 24 octobre 2018 par EXTRUFLEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Clearway » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-46 du 16 novembre 2018.
Le déposant est EXTRUFLEX domicilié(e) Usine du Planet - 05310 - LA ROCHE-DE-RAME - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET, Monsieur Manuel DEGRET domicilié(e) 24 place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France.
La marque Clearway a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4494360.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EXTRUFLEX - Usine du Planet - 05310 - LA ROCHE-DE-RAME - France
CABINET DEGRET, Monsieur Manuel DEGRET - 24 place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France
Publication - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-46
Enregistrement sans modification - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-07
Portes, fenêtres, stores, rideaux et volets métalliques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; serrures métalliques pour portes, fenêtres, stores, rideaux et volets ; verrous et cadenas métalliques ; plaques de fixation métalliques pour serrures ; pattes de fixation métalliques pour serrures ; coffres métalliques pour serrures ; tiges métalliques pour serrures ; enrouleurs de stores, de rideaux et de volets métalliques ; ressorts métalliques ; crochets métalliques ; cadres métalliques de portes, de fenêtres, de stores, de rideaux et de volets ; armatures métalliques de portes et de fenêtres ; châssis métalliques de portes et de fenêtres ; huisseries métalliques ; arrêts métalliques de portes, de fenêtres, de stores, de rideaux et de volets ; boulons, vis, écrous, rondelles et rivets métalliques ; rails métalliques pour stores, rideaux et volets ; charnières métalliques ; chevilles métalliques ; garnitures de fenêtres métalliques ; lattes et lames métalliques pour stores, rideaux et volets ; panneaux de portes, de fenêtres, de stores, de rideaux et de volets métalliques ; cornières, glissières, coulisses et butées métalliques pour stores, rideaux et volets ; coulisses métalliques pour lames de stores, de rideaux et de volets ; embouts métalliques pour lames de stores, de rideaux et de volets ; hublots métalliques pour lames de stores, de rideaux et de volets ; supports métalliques d'axes pour stores, rideaux et volets ; pattes de fixation métalliques pour stores, rideaux et volets ; portails métalliques ; palissades métalliques ; clôtures métalliques ; grilles métalliques ; barreaux de grilles métalliques ; mâts, poteaux et piquets métalliques ; treillis métalliques ; profilés, poutres et poutrelles métalliques ; constructions métalliques, y compris les constructions transportables métalliques ; tôles ; échelles et échafaudages métalliques ; cordages métalliques ; profilés, tubes, tuyaux et tuyauteries métalliques ; raccords et manchons de tuyaux métalliques ; crémaillères ;
Matières plastiques mi-ouvrées sous forme de films, de feuilles, de panneaux, de plaques, de rouleaux, de bandes, de lanières et de baguettes ; matières pour l'insonorisation ; matières filtrantes (matières plastiques mi-ouvrées) ; feuilles anti-éblouissantes pour vitres (feuilles teintées) ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; tissus en fibre de verre pour l'isolation ; compositions isolantes contre l'humidité dans les bâtiments ; matières isolantes ; bandes, lanières et rubans isolants ; tissus isolants ; bandes, lanières et rubans adhésifs, autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage ; matières pour empêcher le rayonnement de la chaleur ;
Rideaux et cloisons intérieures souples, non métalliques, constituant des séparations dans les ateliers et les locaux à usage industriel, les bâtiments commerciaux, les entrepôts, les usines, les laboratoires, ainsi que dans les supermarchés ; portes souples, non métalliques ; portes flexibles, non métalliques ; portes battantes, non métalliques ; portes à vantaux, non métalliques ; panneaux pour la construction, non métalliques ; panneaux de portes et de fenêtres, non métalliques ; fenêtres, volets et cloisons, non métalliques ; panneaux, portes et fenêtres isolants thermiquement et acoustiquement, non métalliques ; cadres de portes et de fenêtres, non métalliques ; châssis de portes et de fenêtres, non métalliques ; armatures de portes et de fenêtres, non métalliques ; vasistas et hublots, non métalliques ; portails non métalliques ; palissades non métalliques ; jalousies non métalliques ; revêtements de murs et de parois (construction) non métalliques ; serres transportables, non métalliques ; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles ; marquises (construction) non métalliques ; constructions non métalliques, y compris les constructions transportables non métalliques ; toitures non métalliques ; tonnelles (constructions non métalliques) ; clôtures, treillages et treillis, non métalliques.
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