Marque renouvelée - Marque en vigueur

CLEARWAY
EXTRUFLEX, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3571346
Date de dépôt :
22/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/04/2028
CLEARWAY de EXTRUFLEX

Présentation de la marque CLEARWAY

Déposée le 22 avril 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EXTRUFLEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLEARWAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-22 du 30 mai 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EXTRUFLEX domicilié(e) Usine du Planet - 05310 - LA ROCHE DE RAME - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 776 315 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET, M. DEGRET Manuel domicilié(e) 24 place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France.

La marque CLEARWAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3571346.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLEARWAY arrivera à expiration en date du 22 avril 2028.

EXTRUFLEX a également déposé les autres marques suivantes : STOP-INSECT , Clearway , EXTRUFLEX , BALLISTIFLEX , FINEVINYL , (Marque figurative) , Clearway , POLYMASS , STOP-BAC


EXTRUFLEX, Société par Actions Simplifiée - Usine du Planet - 05310 - LA ROCHE DE RAME - France - SIREN 443776315


CABINET DEGRET, M. DEGRET Manuel - 24 place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France


Errata de la publication - Publication au BOPI 2008-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-39

Inscription le 18 février 2009 - Changement de nature juridique n°491128 - Publication au BOPI 2009-02-18

Publication - Publication le 30 mai 2008 au BOPI 2008-22

Inscription le 8 octobre 2014 - Changement de dénomination n°632798 - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-10-08

Inscription le 8 octobre 2014 - Transmission totale de propriété n°632797 - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-10-08

Renouvellement sans limitation le 23 avril 2018 n°2679677 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-04-23

Matières plastiques mi-ouvrées sous forme de films, de feuilles, de panneaux, de plaques, de bandes et de baguettes ; matières pour l'insonorisation ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles anti-éblouissantes pour vitres (feuilles teintées) ; bourrelets et garnitures d'étanchéité ; matériel de calage en caoutchouc ou en matières plastiques.

Rideaux et cloisons intérieures souples non métalliques constituant des séparations dans les ateliers et les locaux à usage industriel ; panneaux, portes et fenêtres isolants thermiquement et acoustiquement, non métalliques ; portes souples, non métalliques ; portes flexibles, non métalliques ; panneaux pour la construction, non métalliques ; revêtements de parois, non métalliques ; panneaux de portes, non métalliques ; portes, fenêtres, volets, cloisons, planchers et plafonds non métalliques ; cadres de portes et de fenêtres, non métalliques ; châssis de portes et de fenêtres, non métalliques ; serres transportables non métalliques ; châssis de serres non métalliques ; lattes non métalliques ; palissades non métalliques ; jalousies non métalliques ; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles ; revêtements non métalliques pour constructions, fondations, piscines, bassins, tunnels et puits.