Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
BRUNETTI FRANCE
eXtrême Bikes, Brunetti France
Numéro de dépôt :
3085482
Date de dépôt :
27/02/2001
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque BRUNETTI FRANCE
Déposée le 27 février 2001 par la société eXtrême Bikes
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BRUNETTI FRANCE »
Le déposant est la société eXtrême Bikes domicilié(e) Siège social : 16 Place Notre Dame, 95000 PONTOISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 763 068 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ISSELIN PHILIPPE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
eXtrême Bikes, Brunetti France - Siège social : 16 Place Notre Dame, 95000 PONTOISE - France - SIREN 432763068
ISSELIN PHILIPPE - France
Inscription le 24 septembre 2002 - Rejet total n°355145 - Publication au BOPI 2002-09-24
Inscription le 25 septembre 2002 - Rejet partiel n°355231 - Publication au BOPI 2002-09-25
Publication - Publication le 6 avr. 2001 au BOPI 2001-14
Vélos de tout type Equipement de cycliste, casques, vêtement, chaussures pour la pratique du vélo exclusivement Accessoires pour l'assemblage de vélos. Potence, tige de selle, moyeux, guidon, bidon, porte bidon, selle, cadre de vélos, fourche de vélos, housse de roues.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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