Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHOTO DIGIT
EXTRA FILM (SA)

Numéro de dépôt :
97695040
Date de dépôt :
10/09/1997
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/09/2007

Présentation de la marque PHOTO DIGIT

Déposée le 10 septembre 1997 par la Société Anonyme (SA) EXTRA FILM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PHOTO DIGIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-43 du 24 octobre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EXTRA FILM domicilié(e) Parc Club des prés, 24 rue Papin, 59658 VILLENEUVE D'ASCQ CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 704 122 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jérome Torchy Société EXTRA FILM - France.

La marque PHOTO DIGIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97695040.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHOTO DIGIT est expirée depuis le 10 septembre 2007.


EXTRA FILM (SA) - Parc Club des prés, 24 rue Papin, 59658 VILLENEUVE D'ASCQ CEDEX - France - SIREN 331704122


Jérome Torchy Société EXTRA FILM - France


Inscription le 17 octobre 2000 - Rejet partiel n°309484 - Publication au BOPI 2000-10-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-47

Publication - Publication le 24 oct. 1997 au BOPI 1997-43

Logiciels informatiques. Développements photographiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.