Déposée le 12 février 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EXTOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « C@RTE CD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-13 du 30 mars 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EXTOR domicilié(e) Parc de Haute Technologie, 2, rue Alexis de Tocqueville, 92160 Antony - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 033 353 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL EXTOR - France.
La marque C@RTE CD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3083557.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C@RTE CD est expirée depuis le 12 février 2011.
SARL EXTOR - Parc de Haute Technologie, 2, rue Alexis de Tocqueville, 92160 Antony - France - SIREN 384033353
SARL EXTOR - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-49
Publication - Publication le 30 mars 2001 au BOPI 2001-13
La c@rte CD représente une forme découpée ou injectée du supports en polycarbonate au format d'une carte visite avec des bouts carrés ou arrondis contenant une métallisation partielle ou total.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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