Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Dentismetry
EXTERNATIV, SARL

Numéro de dépôt :
3916244
Date de dépôt :
26/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
26/04/2022
Dentismetry de EXTERNATIV

Présentation de la marque Dentismetry

Déposée le 26 avril 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EXTERNATIV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Dentismetry » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-20 du 18 mai 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EXTERNATIV domicilié(e) 77 RUE PAUL MORIN - 92000 - NANTERRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EXTERNATIV, M. KUE GABA domicilié(e) 77 RUE PAUL MORIN - 92000 - NANTERRE - France.

La marque Dentismetry a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3916244.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Dentismetry est expirée depuis le 26 avril 2022.

EXTERNATIV a également déposé les autres marques suivantes : Dentismetrics , Pharmategy , Dentismetric , Pharmatégie , Kinésigma


EXTERNATIV, SARL - 77 RUE PAUL MORIN - 92000 - NANTERRE - France


EXTERNATIV, M. KUE GABA - 77 RUE PAUL MORIN - 92000 - NANTERRE - France


Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Enregistrement sans modification - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ; abrasifs à usage dentaire ; aconitine ; adhésifs pour prothèses dentaires ; produits pour la purification de l'air ; aliments à base d'albumine à usage médical ; préparations albumineuses à usage médical ; alcools médicinaux ; aldéhydes à usage pharmaceutique ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ; amalgames dentaires ; amidon à usage diététique ou pharmaceutique ; bracelets antirhumatismaux ; anneaux antirhumatismaux ; anesthésiques ; essence d'aneth à usage médical ; sparadrap ; taffetas gommés ; écorce d'angosture à usage médical ; écorce d'angusture à usage médical ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; pesticides ; thé antiasthmatique ; baume antigel à usage pharmaceutique ; produits antihémorroïdaux ; antimérule ; articles antimigraineux ; produits antimites ; produits antiparasitaires ; antiseptiques ; coton antiseptique ; produits antiuriques ; crayons antiverrue ; coton aseptique ; attrape-mouches ; bouillons de culture pour la bactériologie ; préparations bactériologiques à usage médical ou vétérinaire ; poisons bactériens ; préparations bactériennes à usage médical ou vétérinaire ; anneaux pour cors aux pieds ; bagues pour cors aux pieds ; bains médicinaux ; sels pour bains d'eaux minérales ; eau de mer pour bains médicinaux ; préparations thérapeutiques pour le bain ; balsamiques à usage médical ; bandes hygiéniques ; bandes pour pansements ; baumes à usage médical ; produits pour laver les bestiaux ; biocides ; préparations de bismuth à usage pharmaceutique ; eau blanche ; insecticides ; charbon de bois à usage pharmaceutique ; bonbons à usage pharmaceutique ; boues médicinales ; boue pour bains ; bracelets à usage médical ; produits contre les brûlures ; cachou à usage pharmaceutique ; produits contre la callosité ; calomel ; poudre de cantharide ; caoutchouc à usage dentaire ; sirops à usage pharmaceutique ; capsules pour médicaments ; produits pharmaceutiques ; cataplasmes ; ceintures pour serviettes périodiques ; ouate à usage médical ; charpie ; produits à base de chaux à usage pharmaceutique ; produits pour laver les chiens ; répulsifs pour chiens ; produits chimico-pharmaceutiques ; tissus chirurgicaux ; chloral hydraté à usage pharmaceutique ; chloroforme ; cigarettes sans tabac à usage médical ; ciments dentaires ; ciment pour sabots d'animaux ; cires à modeler à usage dentaire ; clous fumants ; cocaïne ; colliers antiparasitaires pour animaux ; collyre ; compresses ; préparations de vitamines ; conducteurs chimiques pour électrodes d'électrocardiographe ; écorce de condurango ; remèdes contre la constipation ; solutions pour verres de contact ; contraceptifs chimiques ; substances de contraste radiologique à usage médical ; emplâtres ; coricides ; produits contre les cors aux pieds ; coton à usage médical ; produits contre les coups de soleil à usage pharmaceutique ; crayons antimigraineux ; crayons caustiques ; produits contre les engelures ; crayons hémostatiques ; écorce de croton ; curare ; vaccins ; détergents [détersifs] à usage médical ; décoctions à usage pharmaceutique ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; bobines électriques ; accélérateurs de particules ; disques réflecteurs individuels pour la prévention des accidents de la circulation ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; accumulateurs électriques pour véhicules ; bacs d'accumulateurs ; caisses d'accumulateurs ; pèse-acide pour accumulateurs ; hydromètres ; plaques pour accumulateurs électriques ; avertisseurs à sifflet d'alarme ; avertisseurs acoustiques ; conduits acoustiques ; disques acoustiques ; porte-voix ; tubes acoustiques ; actinomètres ; machines à additionner ; aéromètres ; appareils pour agrandissements [photographie] ; appareils électrodynamiques pour la commande à distance des aiguilles de chemins de fer ; aimants ; bobines d'électro aimants ; appareils pour l'analyse de l'air ; instruments d'alarme ; alcoomètres ; alidades à lunettes ; appareils pour l'analyse des aliments ; dispositifs électriques d'allumage à distance [mise à feu] ; batteries d'allumage ; altimètres ; gants en amiante pour la protection contre les accidents ; vêtements en amiante pour la protection contre le feu ; vêtements en asbeste pour la protection contre le feu ; ampèremètres ; amplificateurs ; tubes amplificateurs ou lampes d'amplificateurs ; anémomètres ; anneaux à calibrer ; extincteurs ; anodes ; batteries d'anodes ; antennes ; lunettes antiéblouissantes ; visières antiéblouissantes ; dispositifs antiparasites [électricité] ; transformateurs ; apertomètres [optique] ; machines à compter et trier l'argent ; armoires de distribution [électricité] ; instruments d'arpentage ; instruments pour levés de plans ; chaînes d'arpenteur ; objectifs pour l'astrophotographie ; tubes à cathode chaude ; tubes thermoïoniques ; appareils d'enseignement audiovisuel ; automates à musique à prépaiement ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; mécanismes pour appareils déclenchés par l'introduction d'un jeton ; calibres ; comparateurs ; avertisseurs d'incendie ; avertisseurs automatiques de perte de pression dans les pneumatiques ; combinaisons spéciales de protection pour aviateurs ; timbres avertisseurs électriques ; baguettes de sourciers ; radeaux de sauvetage ; balances ; ballons météorologiques ; appareils démagnétiseurs de bandes magnétiques ; enregistreurs à bande magnétique ; rubans magnétiques ; baromètres ; machines de pesage ; bascules [appareils de pesage] ; battes pour incendie ; appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; bêtatrons ; distributeurs de billets [tickets] ; boîtiers de haut-parleurs ; bonnettes [optique] ; bornes [électricité] ; bouchons indicateurs de pression pour valves ; galvanomètres ; boutons de sonnerie ; boîtes de branchement [électricité] ; boîtes de dérivation [électricité] ; bras acoustiques pour tourne- disques ; niveaux à bulle ; machines de bureau à cartes perforées ; gaines pour câbles électriques ; cadres pour diapositives ; disques à calcul ; règles à calcul ; machines arithmétiques ; machines à calculer ; pieds à coulisse ; gabarits [instruments de mesure] ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; ceintures abdominales ; ceintures hypogastriques ; corsets abdominaux ; matelas pour l'accouchement ; appareils acoustiques pour malentendants ; cornets acoustiques ; agrafes chirurgicales ; aiguilles à usage médical ; aiguilles pour sutures ; pessaires ; appareils thérapeutiques à air chaud ; vibrateurs à air chaud à usage médical ; alaises ; alèses ; draps pour incontinents ; cathéters ; appareils pour l' allaitement ; ampoules radiogènes à usage médical ; anneaux pour calmer ou faciliter la dentition ; bandages orthopédiques pour les articulations ; attelles [chirurgie] ; bandages élastiques ; bandes galvaniques à usage médical ; appareils à rayons X à usage médical ; bassins hygiéniques ; bassins à usage médical ; appareils obstétricaux pour bestiaux ; biberons ; bistouris ; couteaux de chirurgie ; inciseurs à usage chirurgical ; scalpels ; bottes à usage médical ; bougies [chirurgie] ; crachoirs à usage médical ; catgut ; brancards roulants ; brancards pour malades ; civières ; articles orthopédiques ; bandages herniaires ; brayers [bandages herniaires] ; ressorts pour cambrures de chaussures ; camisoles de force ; canules ; gants à usage médical ; appareils à rincer les cavités du corps ; ceintures médicales ; ceintures de grossesse ; ceintures orthopédiques ; fauteuils dedentistes ; tenailles à châtrer ; coussins chauffés électriquement à usage médical ; chaussures orthopédiques ; dents artificielles ; éponges chirurgicales ; appareils et instruments chirurgicaux ; trousses de chirurgiens ; fils de chirurgiens ; appareils d'anesthésie ; ciseaux pour la chirurgie ; compresses thermoélectriques [chirurgie] ; compresseurs [chirurgie] ; compte-gouttes à usage médical ; coupe-cors ; appareils pour massages esthétiques ; coussins à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; couveuses médicales ; cuillers pour médicaments ; cure-langue ; cure-oreilles ; fraises à usage dentaire ; appareils et instruments dentaires ; pivots dentaires ; dentiers ; lancettes ; miroirs pour dentistes ; doigtiers à usage médical ; bocks à injections ; drains à usage médical ; poches à eau à usage médical ; écrans radiologiques à usage médical ; électrocardiographes ; sondes à usage médical ; pompes à usage médical ; appareils pour l'analyse du sang ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; flacons compte-gouttes à usage médical ; forceps ; appareils thérapeutiques galvaniques ; gants pour massages ; gastroscopes ; sacs à glace à usage médical ; hématimètres ; lits hydrostatiques à usage médical ; seringues hypodermiques ; pelotes hypogastriques ; inhalateurs ; injecteurs à usage médical ; oreillers contre l'insomnie ; appareils et instruments urologiques ; insufflateurs ; irrigateurs à usage médical ; lampes à rayons ultraviolets à usage médical ; lasers à usage médical ; tire-lait ; lampes à usage médical ; pulvérisateurs à usage médical ; vaporisateurs à usage médical ; urinaux ; mâchoires artificielles ; masques anesthésiques ; appareils de massage ; appareils et instrumentsmédicaux ; récipients pour l'application de médicaments ; mallettes spéciales pour instruments médicaux ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; lettres d'acier ; plumes d'acier ; distributeurs de ruban adhésif [articles de papeterie] ; clichés à adresses ; timbres à adresses ; machines à imprimer des adresses ; papier * ; affiches ; porte-affiches en papier ou en carton ; machines d'affranchissement de courrier [machines de bureau] ; agrafes de bureau ; agrafes de porte-plume ; brocheuses [papeterie] ; presses à agrafer [papeterie] ; albums ; images ; planches [gravures] ; anneaux de cigares ; bagues de cigares ; machines à tailler les crayons, électriques ou non électriques ; serre-livres ; appuie-main pour peintres ; aquarelles ; maquettes d'architecture ; dossiers [papeterie] ; ardoises pour écrire ; crayons d'ardoise ; papier d'argent ; argile à modeler ; tables arithmétiques ; objets d'art gravés ; gravures ; objets d'art lithographiés ; tableaux [peintures] encadrés ou non ; crayons ; journaux ; périodiques ; atlas ; biblorhaptes ; bandes gommées [papeterie] ; dessous de chopes à bière ; tickets [billets] ; coupes biologiques pour la microscopie [matériel d'enseignement] ; clichés d'imprimerie ; blocs à dessin ; blocs [papeterie] ; bobines pour rubans encreurs ; bracelets pour instruments à écrire ; brochures ; modèles de broderie ; broquettes [punaises] ; punaises [pointes] ; mouilleurs de bureau ; brosses pour peintres ; buvards ; timbres [cachets] ; timbres à cacheter ; tampons pour cachets ; tampons encreurs ; cire à cacheter ; machines à cacheter de bureau ; matières à cacheter ; cahiers ; plateaux pour ranger et compter la monnaie ; calques ; papier calque ; toile à calquer ; doigtiers [articles de bureau] ; caractères d'imprimerie ; papier carbone ; papier pour appareils enregistreurs ; carnets ; carrelets [règles] ; cartes * ; matériel d'enseignement à l'exception des appareils ; matériel d'instruction à l'exception des appareils ; fiches [papeterie] ; feuilles [papeterie] ; carton * ; cartons à chapeaux [boîtes] ; cartons perforés pour métiers Jacquard ; tubes en carton ; cartonnages ; catalogues ; cavaliers pour fiches ; chansonniers ; chapelets ; cadres à composer [imprimerie] ; châssis à composer [imprimerie] ; chemises pour documents ; chevalets pour la peinture ; chiffres [caractères d'imprimerie] ; encres de Chine ; chromolithographies [chromos] ; chromos ; cires à modeler non à usage dentaire ; classeurs [articles de bureau] ; perforateurs de bureau ; papier hygiénique ; livres ; compas de tracé ; caractères [chiffres et lettres] ; lettres [caractères d'imprimerie] ; caractères typographiques ; composteurs ; corbeilles à courrier ; cornets de papier ; liquides correcteurs [articles de bureau] ; encres à corriger [héliographie] ; mines de crayons ; coupes histologiques [matériel d'enseignement] ; pistolets pour le tracé des courbes ; couvertures [papeterie] ; craie à écrire ; craie pour la lithographie ; craie pour tailleurs ; porte-craie ; porte-crayons ; porte-mines ; crémières [petits vases] en papier ; crochets de bureau ; cylindres de machines à écrire ; décalcomanies ; dessins ; peignes à marbrer ; planches à dessin ; fournitures pour le dessin ; instruments de dessin ; diagrammes ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Études de marchés ; Sondages d'opinions, de satisfactions, de consommations, d'achats, de ventes, de prescriptions ; Etudes statistiques ; Etablissement de statistiques ; Panels statistiques ; Publication d'annuaires et bases de données qualifiées de prospects, de produits, de services ; aide à la direction des affaires ; projets [aide à la direction des affaires] ; renseignements d'affaires ; affichage ; agences d'import-export ; agences d'informations commerciales ; analyse du prix de revient ; diffusion d'annonces publicitaires ; services de photocopie ; bureaux de placement ; location de machines et d'appareils de bureau ; comptabilité ; tenue de livres ; établissement de relevés de comptes ; vérification de comptes ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour les questions de personnel ; consultation pour la direction des affaires ; courrier publicitaire ; services de dactylographie ; démonstration de produits ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; reproduction de documents ; mise à jour de documentation publicitaire ; diffusion [distribution] d'échantillons ; expertises en affaires ; vente aux enchères ; étude de marché ; estimation en affaires commerciales ; investigations pour affaires ; location de matériel publicitaire ; conseils en organisation des affaires ; publication de textes publicitaires ; publicité ; publicité radiophonique ; recherches pour affaires ; relations publiques ; services de sténographie ; publicité télévisée ; transcription de communications ; décoration de vitrines ; agences de publicité ; services de conseils pour la direction des affaires ; services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes ; recherche de marché ; gestion de fichiers informatiques ; consultation professionnelle d'affaires ; prévisions économiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; informations d'affaires ; sondage d'opinion ; préparation de feuilles de paye ; recrutement de personnel ; services de relogement pour entreprises ; location d'espaces publicitaires ; promotion des ventes pour des tiers ; services de secrétariat ; établissement de déclarations fiscales ; services de réponse téléphonique pour abonnés absents ; traitement de texte ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; publicité par correspondance ; gérance administrative d'hôtels ; direction professionnelle des affaires artistiques ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; location de photocopieurs ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ; assurance contre les accidents ; actuariat ; affacturage ; affaires bancaires ; affaires financières ; affaires monétaires ; affermage de biens immobiliers ; agences de crédit ; agences de logement [propriétés immobilières] ; agences de recouvrement de créances ; agences en douane ; agences immobilières ; analyse financière ; assurances ; banque directe [home-banking] ; établissement de baux ; évaluation [estimation] de biens immobiliers ; services de caisses de paiement de retraites ; services de cartes de crédits ; services de cartes de débits ; collectes ; collectes de bienfaisance ; opérations de compensation [change] ; constitution de capitaux ; consultation en matière d'assurances ; consultation en matière financière ; cote en Bourse ; courtage ; courtage de crédits de carbone ; courtage en assurances ; courtage en biens immobiliers ; courtage en Bourse ; crédit ; crédit-bail ; dépôt de valeurs ; dépôt en coffres-forts ; émission de bons de valeur ; émission de cartes de crédit ; émission de chèques de voyage ; services d'épargne bancaire ; estimation d'antiquités ; estimation de bijoux ; estimation de timbres ; estimation d'objets d'art ; estimation financière de bois sur pied ; estimation financière en matière de laine ; estimation numismatique ; estimations financières [assurances, banques, immobilier] ; estimations financières des coûts de réparation ; estimations fiscales ; estimations immobilières ; expertises fiscales ; services fiduciaires ; services de financement ; constitution de fonds ; prêt sur gage ; garanties [cautions] ; gérance de biens immobiliers ; gérance d'immeubles ; gestion financière ; assurance contre l'incendie ; informations en matière d'assurances ; informations financières ; investissement de capitaux ; services de liquidation d'entreprises [affaires financières] ; location d'appartements ; location de bureaux [immobilier] ; location d'exploitations agricoles ; assurance maladie ; assurance maritime ; prêt sur nantissement ; opérations bancaires hypothécaires ; opérations de change ; opérations financières ; opérations monétaires ; paiement par acomptes ; parrainage financier ; placement de fonds ; prêts [financement] ; services de caisses de prévoyance ; recouvrement de loyers ; transactions financières ; transfert électronique de fonds ; vérification des chèques ; assurance sur la vie ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; communications radiophoniques ; émissions radiophoniques ; radiodiffusion ; transmission de messages ; diffusion de programmes de télévision ; émissions télévisées ; transmission de télégrammes ; services télégraphiques ; communications télégraphiques ; services téléphoniques ; communications téléphoniques ; services télex ; agences de presse ; agences d'informations [nouvelles] ; télévision par câbles ; radiotéléphonie mobile ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; messagerie électronique ; transmission de télécopies ; informations en matière de télécommunications ; services d'appel radioélectrique [radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques] ; location d'appareils pour la transmission de messages ; communications par réseau de fibres optiques ; location de télécopieurs ; location de modems ; location d'appareils de télécommunication ; location de téléphones ; transmission par satellite ; services d'affichage électronique [télécommunications] ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services d'acheminement et de jonction pour télécommunications ; services de téléconférences ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de canaux de télécommunication destinés aux services de télé-achat ; fourniture de forums de discussion sur l'internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services de messagerie vocale ; transmission de cartes de voeux en ligne ; transmission de fichiers numériques ; services de diffusion sans fil ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; académies [éducation] ; jardins d'attractions ; parcs d'attractions ; divertissement ; dressage d'animaux ; location d'appareils et accessoires cinématographiques ; services d'artistes de spectacles ; studios de cinéma ; cirques ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; cours par correspondance ; enseignement par correspondance ; culture physique ; location de décors de spectacles ; mise à disposition d'installations de loisirs ; divertissement radiophonique ; publication de textes autres que textes publicitaires ; éducation ; enseignement ; instruction ; location d'enregistrements sonores ; location de films cinématographiques ; production de films autres que films publicitaires ; enseignement de la gymnastique ; prêt de livres ; publication de livres ; location de postes de radio et de télévision ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; music-hall ; services d'orchestres ; représentations théâtrales ; production de spectacles ; divertissement télévisé ; location de décors de théâtre ; services de jardins zoologiques ; mise à disposition d'installations sportives ; services de modèles pour artistes ; services de bibliothèques itinérantes ; services de casino [jeux] ; services de clubs [divertissement ou éducation] ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; services de discothèques ; informations en matière d'éducation ; épreuves pédagogiques ; informations en matière de divertissement ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; jeux d'argent ; mise à disposition de parcours de golf ; clubs de sport [mise en forme et fitness] ; services de camps de vacances [divertissement] ; représentation de spectacles ; projection de films cinématographiques ; écoles maternelles [éducation] ; organisation de compétitions sportives ; planification de réceptions [divertissement] ; formation pratique [démonstration] ; services de musées [présentation, expositions] ; services de studios d'enregistrement ; informations en matière de récréation ; location d'équipements de plongée sous-marine ; location d'équipement pour les sports à l'exception des véhicules ; location de stades ; location de magnétoscopes ; location de bandes vidéo ; organisation et conduite de séminaires ; camps [stages] de perfectionnement sportif ; organisation et conduite de symposiums ; chronométrage des manifestations sportives ; production de films sur bandes vidéo ; pensionnats ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation de concours de beauté ; réservation de places de spectacles ; postsynchronisation ; éducation religieuse ; organisation de loteries ; organisation de bals ; organisation de spectacles [services d'imprésarios] ; exploitation de salles de jeux ; location d'appareils audio ; location d'appareils d'éclairage pour les décors de théâtre ou des studios de télévision ; location de courts de tennis ; location de caméras vidéo ; rédaction de scénarios ; montage de bandes vidéo ; publication électronique de livres ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etude de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels, de bases de données. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme(esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art ; analyse chimique ; analyse pour l'exploitation de gisements pétrolifères ; architecture ; recherches en bactériologie ; services de chimie ; recherches en chimie ; conseils en architecture ; établissement de plans [construction] ; recherches techniques ; contrôle de puits de pétrole ; recherches en cosmétologie ; décoration intérieure ; dessin industriel ; services de dessinateurs pour emballages ; essai de matériaux ; étude de projets techniques ; expertises géologiques ; expertises de gisements pétrolifères ; ingénierie ; services d'informations météorologiques ; arpentage ; levés de terrain ; location d'ordinateurs ; programmation pour ordinateurs ; prospection de pétrole ; recherches en physique ; recherches en mécanique ; essai de textiles ; prospection géologique ; recherches géologiques ; authentification d'oeuvres d'art ; étalonnage [mesurage] ; élaboration [conception] de logiciels ; mise à jour de logiciels ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; services de dessinateurs de mode ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; contrôle de qualité ; location de logiciels informatiques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; stylisme [esthétique industrielle] ; exploration sous-marine ; récupération de données informatiques ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; recherches biologiques ; planification en matière d'urbanisme ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; conception de systèmes informatiques ; contrôle technique de véhicules automobiles ; duplication de programmes informatiques ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; création et entretien de sites web pour des tiers ; hébergement de sites informatiques [sites web] ; installation de logiciels ; ensemencement de nuages ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; consultation en matière de logiciels ; location de serveurs web ; services de protection contre les virus informatiques ; conseils en matière d'économie d'énergie ; recherches en matière de protection de l'environnemen ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste ; élevage d'animaux ; services de jardiniers-paysagistes ; bains publics à des fins d'hygiène ; bains turcs ; salons de beauté ; services de cliniques médicales ; chiropractie [chiropraxie] ; salons de coiffure ; confection de couronnes [art floral] ; maisons de convalescence ; maisons de repos ; services hospitaliers ; services de santé ; horticulture ; jardinage ; location de matériel pour exploitations agricoles ; massage ; assistance médicale ; services d'opticiens ; services de pépiniéristes ; physiothérapie ; sanatoriums ; art vétérinaire ; art dentaire ; maisons médicalisées ; épandage, aérien ou non, d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture ; pansage d'animaux ; services de banques de sang ; composition florale ; hospices [maisons d'assistance] ; entretien de pelouses ; services de manucure ; aide à l'accouchement ; services de gardes-malades ; consultation en matière de pharmacie ; chirurgie esthétique ; chirurgie des arbres ; destruction des animaux nuisibles dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; destruction des mauvaises herbes ; toilettage d'animaux ; implantation de cheveux ; services d'un psychologue ; location d'installations sanitaires ; services d'aromathérapie ; services d'insémination artificielle ; désintoxication de toxicomanes ; services de fécondation in vitro ; tatouage ; services de télémédecine ; conception d'aménagements paysagers ; services de saunas ; services de solariums ; services de stations thermales ; services de visagistes ; services de pharmaciens [préparation d'ordonnances] ; services thérapeutiques ; plantation d'arbres dans le cadre de la compensation de carbone ; services d'aquaculture ; location d'équipements médicaux ; dispensaires ; .