Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORVETA
EXTENBEL SARL

Numéro de dépôt :
96606668
Date de dépôt :
18/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/01/2006

Présentation de la marque ORVETA

Déposée le 18 janvier 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EXTENBEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORVETA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-09 du 1 mars 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EXTENBEL domicilié(e) CENTRE D'AFFAIRES, 75 77 AV PARMENTIER, 75011 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EXTENBEL - France.

La marque ORVETA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96606668.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORVETA est expirée depuis le 18 janvier 2006.


EXTENBEL SARL - CENTRE D'AFFAIRES, 75 77 AV PARMENTIER, 75011 PARIS - France


EXTENBEL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-31

Publication - Publication le 1 mars 1996 au BOPI 1996-09

Tissus à usage textile