Déposée le 8 mars 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EXQUISE ARDECHE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Exquise Ardèche » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-16 du 20 avril 2007.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EXQUISE ARDECHE domicilié(e) Chez TEYSSIER SALAISONS, CLAVIERE, BP 1 - 07320 - SAINT AGREVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 871 270 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SARL EXQUISE ARDECHE, Au capital de 25000 Euros domicilié(e) Chez TEYSSIER SALAISONS, CLAVIERE - 07320 - ST-AGREVE - France.
La marque Exquise Ardèche a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3487315.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Exquise Ardèche arrivera à expiration en date du 8 mars 2027.
EXQUISE ARDECHE, SARL - Chez TEYSSIER SALAISONS, CLAVIERE, BP 1 - 07320 - SAINT AGREVE - France - SIREN 494871270
SARL EXQUISE ARDECHE, Au capital de 25000 Euros - Chez TEYSSIER SALAISONS, CLAVIERE - 07320 - ST-AGREVE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-34
Publication - Publication le 20 avr. 2007 au BOPI 2007-16
Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2017 n°2639176 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-01-31
Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus), gibier ; extraits de viande ; légumes conservés, congelés, séchés, cuits ; châtaignes conservées, congelées, séchées et cuites bénéficiant de l'appelation d'origine contrôlée “ Châtaigne d'Ardèche ” ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait, produits laitiers ; huiles et graisses comestibles (à l'exception des huiles d'olive) ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés ni transformés (à l'exception des châtaignes) ; légumes frais ; châtaignes fraîches bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée “ Châtaigne d'Ardèche ” ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; crustacés vivants ; céréales en grains non travaillés ; plants ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Services liés à la vente au détail, en gros, sur Internet de produits, à savoir : – produits alimentaires : – viandes, volailles, gibiers. – fruits et légumes frais, séchés, cuits, conservés. – gelées, confitures, compotes, coulis. – oeufs, produits laitiers. – huiles, condiments. – charcuteries, salaisons. – conserves. – fromages. – plats cuisinés. – préparation de céréales. – pâtisserie, confiserie, biscuiterie. – miel, chocolat. – tisanes, plantes aromatiques, plantes médicinales. – jus de fruits, sirops, apéritifs, bières, digestifs, vins, spiritueux. Produits d'hygiène : savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, masques et produits de beauté. Produits textiles : vêtements, chemises, chapellerie, gants, foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, sous vêtements, ceintures… Arts de la table et décoration : coutellerie, fourchettes, cuillères, vaisselle, linge de table, linge de maison, linge de lit, linge de bain, meubles, étagères, literie, fauteuils, sièges, commodes, glaces, cadres, luminaires, coussins… Librairie et papeterie : livres, albums, cartes, journaux, articles de papéterie ; instruments d'écriture et de dessin. Jeux et jouets. Joaillerie, bijouterie, horlogerie. Articles et objets d'art : tableaux, aquarelles, statues, statuettes et figurines, objet d'art en pierre, en marbre, en métaux communs ou précieux, en bois, en terre cuite, en porcelaine, en verre.
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