Déposée le 10 novembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EXPRESSIONS SANTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « REPÈRES EN MÉDECINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-49 du 4 décembre 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EXPRESSIONS SANTE domicilié(e) 2 RUE DE LA ROQUETTE, PASSAGE DU CHEVAL BLANC - 75011 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EXPRESSIONS SANTE, Mme LESAINT CLAIRE domicilié(e) 2 RUE DE LA ROQUETTE, PASSAGE DU CHEVAL BLANC - 75011 - PARIS - France.
La marque REPÈRES EN MÉDECINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4224808.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EXPRESSIONS SANTE, SAS - 2 RUE DE LA ROQUETTE, PASSAGE DU CHEVAL BLANC - 75011 - PARIS - France
EXPRESSIONS SANTE, Mme LESAINT CLAIRE - 2 RUE DE LA ROQUETTE, PASSAGE DU CHEVAL BLANC - 75011 - PARIS - France
Publication - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49
Enregistrement avec modification - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-35
Inscription le 4 octobre 2016 - Rejet partiel n°686168 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-10-04
Scientifiques, nautiques, géodésiques, optiques, de pesage, de mesurage ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; caisses enregistreuses ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
Articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; albums ; cartes ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
