Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Fantaisie Occitane
GIE " Expressions de Terroir "

Numéro de dépôt :
99798499
Date de dépôt :
21/06/1999
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/06/2009

Présentation de la marque Fantaisie Occitane

Déposée le 21 juin 1999 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) " Expressions de Terroir " auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Fantaisie Occitane » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-31 du 30 juillet 1999.

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) " Expressions de Terroir " domicilié(e) " Peyroutet ", 31340 VILLEMATIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 149 767 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GIE " Expressions de Terrain " - France.

La marque Fantaisie Occitane a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99798499.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fantaisie Occitane est expirée depuis le 21 juin 2009.

" Expressions de Terroir " a également déposé les autres marques suivantes : EXPRESSIONS DE TERROIR , expressions sud-ouest


GIE " Expressions de Terroir " - " Peyroutet ", 31340 VILLEMATIER - France - SIREN 420149767


GIE " Expressions de Terrain " - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-49

Publication - Publication le 30 juil. 1999 au BOPI 1999-31

" Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ".