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Marques déposées par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) EXPRESSIONS DE TERROIR
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expressions sud-ouest
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

expressions sud-ouest
EXPRESSIONS DE TERROIR, GIE

Numéro de dépôt :
3990001
Date de dépôt :
11/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
11/03/2023
expressions sud-ouest de EXPRESSIONS DE TERROIR

Présentation de la marque expressions sud-ouest

Déposée le 11 mars 2013 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) EXPRESSIONS DE TERROIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « expressions sud-ouest » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-14 du 5 avril 2013.

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) EXPRESSIONS DE TERROIR domicilié(e) 13 RUE FRANCOIS MOULENQ, BP 7 - 82400 - VALENCE D AGEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 149 767 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EXPRESSIONS DE TERROIR domicilié(e) 13 RUE FRANCOIS MOULENQ, BP 7 - 82400 - VALENCE D AGEN - France.

La marque expressions sud-ouest a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3990001.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque expressions sud-ouest est expirée depuis le 11 mars 2023.

EXPRESSIONS DE TERROIR a également déposé les autres marques suivantes : EXPRESSIONS DE TERROIR , Fantaisie Occitane


EXPRESSIONS DE TERROIR, GIE - 13 RUE FRANCOIS MOULENQ, BP 7 - 82400 - VALENCE D AGEN - France - SIREN 420149767


EXPRESSIONS DE TERROIR - 13 RUE FRANCOIS MOULENQ, BP 7 - 82400 - VALENCE D AGEN - France


Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Vins ; spiritueux.