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Marques déposées par EXPRESSIONS AROMATIQUES
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CAPSAROM
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAPSAROM
EXPRESSIONS AROMATIQUES

Numéro de dépôt :
4374613
Date de dépôt :
07/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/07/2027
CAPSAROM de EXPRESSIONS AROMATIQUES

Présentation de la marque CAPSAROM

Déposée par voie électronique le 7 juillet 2017 par EXPRESSIONS AROMATIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAPSAROM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-30 du 28 juillet 2017.

Le déposant est EXPRESSIONS AROMATIQUES domicilié(e) 460 Avenue de la Quiéra - 06370 - MOUANS SARTOUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DANIEL BUISSON domicilié(e) 460 112 A Avenue de la Quiéra - 06370 - MOUANS SARTOUX - France.

La marque CAPSAROM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4374613.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 05 30 32 33 34 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPSAROM arrivera à expiration en date du 7 juillet 2027.

EXPRESSIONS AROMATIQUES a également déposé les autres marques suivantes : EA EXPRESSIONS AROMATIQUES yours flavourly , EA EXPRESSIONS Aromatiques , EA EXPRESSIONS AROMATIQUES yours flavourly


EXPRESSIONS AROMATIQUES - 460 Avenue de la Quiéra - 06370 - MOUANS SARTOUX - France


DANIEL BUISSON - 460 112 A Avenue de la Quiéra - 06370 - MOUANS SARTOUX - France


Publication - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Enregistrement avec modification - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-17

Inscription le 5 septembre 2018 - Rejet partiel n°732578 - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-09-05

Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ;

Huiles essentielles ;

Produits pharmaceutiques ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; compléments alimentaires ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ;

Préparations faites de céréales ; pâtisseries ; glaces alimentaires ; sauces (condiments) ; épices ; biscuits ;

Sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; sodas ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;

Tabac ; solutions liquides pour cigarettes électroniques ;

Conseils en organisation et direction des affaires ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; conseils en technologie de l'information.