Marque enregistrée - Marque en vigueur

ROSY DES DOMAINES CORPORANDY
EXPRESSION DES DOMAINES CORPORANDY

Numéro de dépôt :
4617640
Date de dépôt :
26/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/01/2030
ROSY DES DOMAINES CORPORANDY de EXPRESSION DES DOMAINES CORPORANDY

Présentation de la marque ROSY DES DOMAINES CORPORANDY

Déposée par voie électronique le 26 janvier 2020 par EXPRESSION DES DOMAINES CORPORANDY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ROSY DES DOMAINES CORPORANDY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-07 du 14 février 2020.

Le déposant est EXPRESSION DES DOMAINES CORPORANDY domicilié(e) 8 RUE MAS - 33240 - SAINT GERVAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EXPRESSION DES DOMAINES CORPORANDY, Madame MURIEL CORPORANDY domicilié(e) 8 RUE MAS - 33240 - SAINT GERVAIS - France.

La marque ROSY DES DOMAINES CORPORANDY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4617640.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROSY DES DOMAINES CORPORANDY arrivera à expiration en date du 26 janvier 2030.

EXPRESSION DES DOMAINES CORPORANDY a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LE MOULIN DE LA MARZELLE


EXPRESSION DES DOMAINES CORPORANDY - 8 RUE MAS - 33240 - SAINT GERVAIS - France


EXPRESSION DES DOMAINES CORPORANDY, Madame MURIEL CORPORANDY - 8 RUE MAS - 33240 - SAINT GERVAIS - France


Publication - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-07

Enregistrement avec modification - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-39

Vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.