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Marques déposées par EXPRESSION DES DOMAINES CORPORANDYTODO
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CHATEAU LE MOULIN DE LA MARZELLE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU LE MOULIN DE LA MARZELLE
EXPRESSION DES DOMAINES CORPORANDY, SCEA

Numéro de dépôt :
97703191
Date de dépôt :
04/11/1997
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
04/11/2027

Présentation de la marque CHATEAU LE MOULIN DE LA MARZELLE

Déposée le 4 novembre 1997 par EXPRESSION DES DOMAINES CORPORANDYTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU LE MOULIN DE LA MARZELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-50 du 12 décembre 1997.

Le déposant est EXPRESSION DES DOMAINES CORPORANDYTODO domicilié(e) 8 RUE MAS - 33240 - SAINT GERVAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 829 481 852 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EXPRESSION DES DOMAINES CORPORANDY, Mme CORPORANDY MURIEL domicilié(e) 8 RUE MAS - 33240 - SAINT GERVAIS - France.

La marque CHATEAU LE MOULIN DE LA MARZELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97703191.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU LE MOULIN DE LA MARZELLE arrivera à expiration en date du 4 novembre 2027.

EXPRESSION DES DOMAINES CORPORANDY a également déposé les autres marques suivantes : ROSY DES DOMAINES CORPORANDY


EXPRESSION DES DOMAINES CORPORANDY, SCEA - 8 RUE MAS - 33240 - SAINT GERVAIS - France - SIREN 829481852


EXPRESSION DES DOMAINES CORPORANDY, Mme CORPORANDY MURIEL - 8 RUE MAS - 33240 - SAINT GERVAIS - France


Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2007 n°2352799 - Publication au BOPI 2007-10-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-16

Publication - Publication le 12 déc. 1997 au BOPI 1997-50

Inscription le 3 avril 2018 - Transmission totale de propriété n°721351 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-04-03

Inscription le 20 avril 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°722157 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-04-20

Renouvellement sans limitation le 16 avril 2018 n°2678935 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-04-16

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "CHATEAU LE MOULIN DE LA MARZELLE"