Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CREATIONS JARDINIERE
SARL EXPOSA

Numéro de dépôt :
92440758
Date de dépôt :
02/11/1992
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/11/2002

Présentation de la marque CREATIONS JARDINIERE

Déposée le 2 novembre 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EXPOSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CREATIONS JARDINIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-45 du 18 décembre 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EXPOSA domicilié(e) 142 Avenue Champs Elysées, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 483 148 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROYON René - France.

La marque CREATIONS JARDINIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92440758.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

26 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CREATIONS JARDINIERE est expirée depuis le 2 novembre 2002.


SARL EXPOSA - 142 Avenue Champs Elysées, 75008 PARIS - France - SIREN 332483148


ROYON René - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-15

Publication - Publication le 18 déc. 1992 au BOPI 1992-45

Plantes et fleurs Fleurs artificielles

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.