Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
AMETHYSTE
Numéro de dépôt :
3483636
Date de dépôt :
20/02/2007
Lieu de dépôt :
GTC DE BLAYE
Présentation de la marque AMETHYSTE
Déposée le 20 février 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EXPORT TERROIR ET VINS “ ETV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC DE BLAYE), la marque française « AMETHYSTE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 29 septembre 2008 - Rejet total n°481451 - Publication au BOPI 2008-09-29
Publication - Publication le 30 mars 2007 au BOPI 2007-13