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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DIVERTI EDITIONS
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ATELIER DECO CREATIONS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ATELIER DECO CREATIONS
DIVERTI EDITIONS, SAs

Numéro de dépôt :
3786805
Date de dépôt :
30/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2030
ATELIER DECO CREATIONS de DIVERTI EDITIONS

Présentation de la marque ATELIER DECO CREATIONS

Déposée le 30 novembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DIVERTI EDITIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATELIER DECO CREATIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-51 du 24 décembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DIVERTI EDITIONS domicilié(e) 17 AVENUE DU CERISIER NOIR, 86530 NAINTRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 317 369 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SMISSAERT, Mme SMISSAERT SOPHIE domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND, 17000 LA ROCHELLE - France.

La marque ATELIER DECO CREATIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3786805.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ATELIER DECO CREATIONS arrivera à expiration en date du 30 novembre 2030.

DIVERTI EDITIONS a également déposé les autres marques suivantes : OBJECTIF PHOTOS VOTRE MAGAZINE PRATIQUE DE L'IMAGE , PLAISIRS DE PEINDRE , J'AIME DESSINER , PANORAMA DES ARTS , LA CROISIERE DE LA PEINTURE , EDITIONS DU CHEVALET , DIVERTI EDITIONS , 100 IDEES AQUARELLE , LE MONDIAL DE L'AQUARELLE , PRATIQUE DES ARTS


DIVERTI EDITIONS, SAs - 17 AVENUE DU CERISIER NOIR, 86530 NAINTRE - France - SIREN 490317369


SMISSAERT, Mme SMISSAERT SOPHIE - 22 QUAI LOUIS DURAND, 17000 LA ROCHELLE - France


Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Errata de l'enregistrement - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Inscription le 14 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°659299 - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2015-12-14

Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2020 n°2755395 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-07-24

Inscription le 9 décembre 2020 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°804718 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-12-09

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