Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SUNSEA
EXPORT LINE FRANCE (SARL)

Numéro de dépôt :
1553367
Date de dépôt :
27/09/1989
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/09/2009
SUNSEA de EXPORT LINE FRANCE

Présentation de la marque SUNSEA

Déposée le 27 septembre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EXPORT LINE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SUNSEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EXPORT LINE FRANCE domicilié(e) 33 Chemin des Fades, 06110 LE CANNET (dossier no 2153710) - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 103 717 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN domicilié(e) (dossier no 2153710) - France.

La marque SUNSEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1553367.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUNSEA est expirée depuis le 27 septembre 2009.

EXPORT LINE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : GRAND JEU , NEPTUNE , ROMANTICA , SAMANTHA , LA FEMME PLURIELLE , ZORG , ROYAL NAVY DE JULIAN JILL , TRES CHIC , MARLON de JULIAN JILL , INOUBLIABLE


EXPORT LINE FRANCE (SARL) - 33 Chemin des Fades, 06110 LE CANNET (dossier no 2153710) - France - SIREN 410103717


CABINET ROMAN - (dossier no 2153710) - France


Renouvellement sans limitation le 21 septembre 1999 n°2153710 - Publication au BOPI 1999-09-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-11

Inscription le 3 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246588 - Publication au BOPI 1997-12-03

Inscription le 23 décembre 1993 - Transmission de propriété n°166794 - Publication au BOPI 1993-12-23

Produits de parfumerie et de beauté, cosmétiques, parfums, produits pour les soins du corps