SUNSEA
Présentation de la marque SUNSEA
Déposée le 27 septembre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EXPORT LINE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SUNSEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SUNSEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1553367.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUNSEA est expirée depuis le 27 septembre 2009.
EXPORT LINE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 21 septembre 1999 n°2153710 - Publication au BOPI 1999-09-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-11
Inscription le 3 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246588 - Publication au BOPI 1997-12-03
Inscription le 23 décembre 1993 - Transmission de propriété n°166794 - Publication au BOPI 1993-12-23