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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EXPORT LINE FRANCE
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PARFUMS DE PASSON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PARFUMS DE PASSON
EXPORT LINE FRANCE SARL

Numéro de dépôt :
1735123
Date de dépôt :
23/12/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/12/2011

Présentation de la marque PARFUMS DE PASSON

Déposée le 23 décembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EXPORT LINE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PARFUMS DE PASSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EXPORT LINE FRANCE domicilié(e) 33, Chemin des Fades,06110 LE CANNET (dossier no 2212761) - 06110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 103 717 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis , BP 2224,13207 MARSEILLE CEDEX 01 (dossier no 2212761) - 13207 - France.

La marque PARFUMS DE PASSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1735123.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PARFUMS DE PASSON est expirée depuis le 23 décembre 2011.

EXPORT LINE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : GRAND JEU , NEPTUNE , ROMANTICA , SAMANTHA , LA FEMME PLURIELLE , ZORG , ROYAL NAVY DE JULIAN JILL , TRES CHIC , MARLON de JULIAN JILL , INOUBLIABLE


EXPORT LINE FRANCE SARL - 33, Chemin des Fades,06110 LE CANNET (dossier no 2212761) - 06110 - France - SIREN 410103717


CABINET ROMAN - 35, rue Paradis , BP 2224,13207 MARSEILLE CEDEX 01 (dossier no 2212761) - 13207 - France


Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2001 n°2212761 - Publication au BOPI 2001-12-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-13

Inscription le 3 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246588 - Publication au BOPI 1997-12-03

Inscription le 23 décembre 1993 - Transmission de propriété n°166794 - Publication au BOPI 1993-12-23

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