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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EXPORT LINE FRANCE
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CARTOUCHE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARTOUCHE
EXPORT LINE FRANCE (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
98720536
Date de dépôt :
24/02/1998
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/02/2008

Présentation de la marque CARTOUCHE

Déposée le 24 février 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EXPORT LINE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CARTOUCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-15 du 10 avril 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EXPORT LINE FRANCE domicilié(e) 33 Chemin des Fades, 06110 LE CANNET - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 103 717 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN - France.

La marque CARTOUCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98720536.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARTOUCHE est expirée depuis le 24 février 2008.

EXPORT LINE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : GRAND JEU , NEPTUNE , ROMANTICA , SAMANTHA , LA FEMME PLURIELLE , ZORG , ROYAL NAVY DE JULIAN JILL , TRES CHIC , MARLON de JULIAN JILL , INOUBLIABLE


EXPORT LINE FRANCE (S.A.R.L.) - 33 Chemin des Fades, 06110 LE CANNET - France - SIREN 410103717


CABINET ROMAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-33

Publication - Publication le 10 avr. 1998 au BOPI 1998-15

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser, et abraser, savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.