Marque expirée - Marque en non vigueur

SISMO ID
Export Id Concept, sarl

Numéro de dépôt :
3688548
Date de dépôt :
02/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/11/2019
SISMO ID de Export Id Concept

Présentation de la marque SISMO ID

Déposée le 2 novembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Export Id Concept auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SISMO ID »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Export Id Concept domicilié(e) 4 avenue Saint Fiacre - 95300 - LIVILLIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Frédéric BOSQUET domicilié(e) 7 allée des jonquilles - 59780 - BAISIEUX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SISMO ID est expirée depuis le 2 novembre 2019.

Export Id Concept a également déposé les autres marques suivantes : Lumi-Bag Kids Protection


Export Id Concept, sarl - 4 avenue Saint Fiacre - 95300 - LIVILLIERS - France


Frédéric BOSQUET - 7 allée des jonquilles - 59780 - BAISIEUX - France


Publication - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Enregistrement sans modification - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; machines à calculer ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage.