Déposée le 2 novembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Export Id Concept
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SISMO ID »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Export Id Concept domicilié(e) 4 avenue Saint Fiacre - 95300 - LIVILLIERS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Frédéric BOSQUET domicilié(e) 7 allée des jonquilles - 59780 - BAISIEUX - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Export Id Concept, sarl - 4 avenue Saint Fiacre - 95300 - LIVILLIERS - France
Frédéric BOSQUET - 7 allée des jonquilles - 59780 - BAISIEUX - France
Publication - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50
Enregistrement sans modification - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; machines à calculer ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage.
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