Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EDMOND PERCHAC
EXPORFRANCE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1367043
Date de dépôt :
08/08/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/08/1996

Présentation de la marque EDMOND PERCHAC

Déposée le 8 août 1986 par la Société Anonyme (SA) EXPORFRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EDMOND PERCHAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EXPORFRANCE domicilié(e) 14, rue Gambetta, Le Mesnil-le-Roi, 78600 MAISONS-LAFITTE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE PICARD - France.

La marque EDMOND PERCHAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1367043.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EDMOND PERCHAC est expirée depuis le 8 août 1996.

EXPORFRANCE a également déposé les autres marques suivantes : AS AND CO , PAPE JEAN , POLY , PERE VINCENT , POLY , AS ECO L'AS DE L'ECONOMIE , VILLA MEDICIS , FLORENCE B , HAASBRÄU , ASDECO L AS DE L ECONOMIE


EXPORFRANCE (Société Anonyme) - 14, rue Gambetta, Le Mesnil-le-Roi, 78600 MAISONS-LAFITTE. - France


OFFICE PICARD - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-04

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières), notamment vins.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.