Salon de l'Habitat Sain
Présentation de la marque Salon de l'Habitat Sain
Déposée le 3 août 2004 par la société EXPO NANTES ATLANTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Salon de l'Habitat Sain » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-38 du 17 septembre 2004.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Salon de l'Habitat Sain a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3307597.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Salon de l'Habitat Sain est expirée depuis le 3 août 2014.
Inscription le 12 octobre 2005 - Rejet partiel n°420050 - Publication au BOPI 2005-10-12
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-42
Publication - Publication le 17 sept. 2004 au BOPI 2004-38