Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Salon de l'Habitat Sain
EXPO NANTES ATLANTIQUE

Numéro de dépôt :
3307597
Date de dépôt :
03/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/08/2014
Salon de l\'Habitat Sain de EXPO NANTES ATLANTIQUE

Présentation de la marque Salon de l'Habitat Sain

Déposée le 3 août 2004 par la société EXPO NANTES ATLANTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Salon de l'Habitat Sain » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-38 du 17 septembre 2004.

Le déposant est la société EXPO NANTES ATLANTIQUE domicilié(e) Parc des Expositions de la Beaujoire, Route de St Joseph,44300 NANTES - 44300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 858 800 246 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EXPO NANTES ATLANTIQUE domicilié(e) Parc des Expositions de la Beaujoire, Route de St Joseph,44300 NANTES - 44300 - France.

La marque Salon de l'Habitat Sain a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3307597.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Salon de l'Habitat Sain est expirée depuis le 3 août 2014.


EXPO NANTES ATLANTIQUE - Parc des Expositions de la Beaujoire, Route de St Joseph,44300 NANTES - 44300 - France - SIREN 858800246


EXPO NANTES ATLANTIQUE - Parc des Expositions de la Beaujoire, Route de St Joseph,44300 NANTES - 44300 - France


Inscription le 12 octobre 2005 - Rejet partiel n°420050 - Publication au BOPI 2005-10-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-42

Publication - Publication le 17 sept. 2004 au BOPI 2004-38

Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.