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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EXPLOITATION TROIS RIVIERES
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
EXPLOITATION TROIS RIVIERES (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1575764
Date de dépôt :
16/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/02/2010
Marque figurative de EXPLOITATION TROIS RIVIERES

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 16 février 1990 par la Société Anonyme (SA) EXPLOITATION TROIS RIVIERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EXPLOITATION TROIS RIVIERES domicilié(e) Avenue des Arawacks, 97200 FORT-DE-FRANCE (dossier no 2159961) - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 150 320 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A.CASALONGA-JOSSE domicilié(e) (dossier no 2159961) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1575764.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 16 février 2010.

EXPLOITATION TROIS RIVIERES a également déposé les autres marques suivantes : DUQUESNE


EXPLOITATION TROIS RIVIERES (Société Anonyme) - Avenue des Arawacks, 97200 FORT-DE-FRANCE (dossier no 2159961) - France - SIREN 303150320


BUREAU D.A.CASALONGA-JOSSE - (dossier no 2159961) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-30

Renouvellement sans limitation le 20 décembre 1999 n°2159961 - Publication au BOPI 1999-12-20

Inscription le 9 janvier 1995 - Transmission de propriété n°180058 - Publication au BOPI 1995-01-09

Inscription le 9 janvier 1995 - RESILIATION DE LICENCE n°180057 - Publication au BOPI 1995-01-09

Inscription le 8 décembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°58387 - Publication au BOPI 1991-12-08

Inscription le 21 septembre 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°67671 - Publication au BOPI 1992-09-21

Inscription le 19 juillet 1991 - Transmission de propriété n°56302 - Publication au BOPI 1991-07-19

Rhums, vins, spiritueux et liqueurs.Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées et confitures, conserves, pickles.Café, thé, cacao, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever.Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Produits diététiques pour enfants et malades

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.