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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EXPLOITATION ENERGETIQUE DE SOUS PRODUITS INDUSTRIELS ET AGRICOLES – EXEDIA
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EXEDIA
Marque expirée - Marque en non vigueur

EXEDIA
EXPLOITATION ENERGETIQUE DE SOUS PRODUITS INDUSTRIELS ET AGRICOLES – EXEDIA SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE

Numéro de dépôt :
3631185
Date de dépôt :
20/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
20/02/2019
EXEDIA de EXPLOITATION ENERGETIQUE DE SOUS PRODUITS INDUSTRIELS ET AGRICOLES – EXEDIA

Présentation de la marque EXEDIA

Déposée le 20 février 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EXPLOITATION ENERGETIQUE DE SOUS PRODUITS INDUSTRIELS ET AGRICOLES – EXEDIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « EXEDIA »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EXPLOITATION ENERGETIQUE DE SOUS PRODUITS INDUSTRIELS ET AGRICOLES – EXEDIA domicilié(e) 24 Rue de la Mouche,69540 IRIGNY - 69540 - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 048 757 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jean-François CHRONOWSKI CABINET JURIDIQUE SAONE RHONE domicilié(e) 1 Avenue du Chater,69340 FRANCHEVILLE - 69340 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 31 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXEDIA est expirée depuis le 20 février 2019.


EXPLOITATION ENERGETIQUE DE SOUS PRODUITS INDUSTRIELS ET AGRICOLES – EXEDIA SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - 24 Rue de la Mouche,69540 IRIGNY - 69540 - France - SIREN 509048757


Maître Jean-François CHRONOWSKI CABINET JURIDIQUE SAONE RHONE - 1 Avenue du Chater,69340 FRANCHEVILLE - 69340 - France


Publication - Publication le 27 mars 2009 au BOPI 2009-13

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.