Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S'ELEVAGE STEPHAN, PASSIONEMENT ELEVEUR EN TOUTE SINCERITE
Exploitation Agricole à Responsabilitée Limitée STEPHAN-KERLANN

Numéro de dépôt :
3145673
Date de dépôt :
05/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI RENNES
Date d'expiration :
05/02/2012
S\'ELEVAGE STEPHAN, PASSIONEMENT ELEVEUR EN TOUTE SINCERITE de Exploitation Agricole à Responsabilitée Limitée STEPHAN-KERLANN

Présentation de la marque S'ELEVAGE STEPHAN, PASSIONEMENT ELEVEUR EN TOUTE SINCERITE

Déposée le 5 février 2002 par la société Exploitation Agricole à Responsabilitée Limitée STEPHAN-KERLANN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES), la marque française « S'ELEVAGE STEPHAN, PASSIONEMENT ELEVEUR EN TOUTE SINCERITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-11 du 15 mars 2002.

Le déposant est la société Exploitation Agricole à Responsabilitée Limitée STEPHAN-KERLANN domicilié(e) Kerlann,56160 SEGLIEN - 56160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 343 762 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL STEPHAN-KERLANN domicilié(e) KERLANN,56160 SEGLIEN - 56160 - France.

La marque S'ELEVAGE STEPHAN, PASSIONEMENT ELEVEUR EN TOUTE SINCERITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3145673.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S'ELEVAGE STEPHAN, PASSIONEMENT ELEVEUR EN TOUTE SINCERITE est expirée depuis le 5 février 2012.

Exploitation Agricole à Responsabilitée Limitée STEPHAN-KERLANN a également déposé les autres marques suivantes : MAS SAINT-VICTOR , VERCHAMP , PEDONCULE ROUGE , CHATEAU PAVILLON BIGAROUX , Louis Collin , PPP PARIS PECHES POIRES POMMES , VOLAILLES DU PAYS DE BAUD , Jean-Louis et Fabienne MANN Génération terroirs , DOMAINE DES TEPPES DE CHATENAY , CHATEAU FRANC LA ROUCHONNE


Exploitation Agricole à Responsabilitée Limitée STEPHAN-KERLANN - Kerlann,56160 SEGLIEN - 56160 - France - SIREN 341343762


EARL STEPHAN-KERLANN - KERLANN,56160 SEGLIEN - 56160 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-37

Publication - Publication le 15 mars 2002 au BOPI 2002-11

Viandes. Produits agricoles ni préparés, ni transformés, animaux vivants, fruits et légumes frais, aliments pour animaux.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.