LE MALAVEN

Exploitation agricole à responsabilité limitée " DOMINIQUE ROUDIL "

Présentation de la marque LE MALAVEN

Déposée le 4 mars 1999 par la société Exploitation agricole à responsabilité limitée " DOMINIQUE ROUDIL " auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE MALAVEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-16 du 16 avril 1999.

Le déposant est la société Exploitation agricole à responsabilité limitée " DOMINIQUE ROUDIL " domicilié(e) rue de la Conbe, 30126 TAVEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 038 241 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.P.J. VIDAL - C. BONNEFOND J.J. CARRE NOTAIRES - France.

La marque LE MALAVEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99779702.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MALAVEN est expirée depuis le 4 mars 2009.

Exploitation agricole à responsabilité limitée " DOMINIQUE ROUDIL " a également déposé les autres marques suivantes : MAS SAINT-VICTOR , VERCHAMP , PEDONCULE ROUGE , CHATEAU PAVILLON BIGAROUX , Louis Collin , PPP PARIS PECHES POIRES POMMES , VOLAILLES DU PAYS DE BAUD , Jean-Louis et Fabienne MANN Génération terroirs , DOMAINE DES TEPPES DE CHATENAY , CHATEAU FRANC LA ROUCHONNE