Marque expirée - Marque en non vigueur

Jean-Louis et Fabienne MANN Génération terroirs
EXPLOITATION AGRICOLE À RESPONSABILITÉ LIMITÉE MANN JEAN-LOUIS

Numéro de dépôt :
3389362
Date de dépôt :
02/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
02/11/2015
Jean-Louis et Fabienne MANN Génération terroirs de EXPLOITATION AGRICOLE À RESPONSABILITÉ LIMITÉE MANN JEAN-LOUIS

Présentation de la marque Jean-Louis et Fabienne MANN Génération terroirs

Déposée le 2 novembre 2005 par la société EXPLOITATION AGRICOLE À RESPONSABILITÉ LIMITÉE MANN JEAN-LOUIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « Jean-Louis et Fabienne MANN Génération terroirs »

Le déposant est la société EXPLOITATION AGRICOLE À RESPONSABILITÉ LIMITÉE MANN JEAN-LOUIS domicilié(e) Siège social : 11, rue du Traminer,68420 ÉGUISHEIM - 68420 - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 459 114 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, E.A.R.L. MANN Jean-Louis domicilié(e) 11, rue du Traminer,68420 ÉGUISHEIM - 68420 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Jean-Louis et Fabienne MANN Génération terroirs est expirée depuis le 2 novembre 2015.

EXPLOITATION AGRICOLE À RESPONSABILITÉ LIMITÉE MANN JEAN-LOUIS a également déposé les autres marques suivantes : MAS SAINT-VICTOR , VERCHAMP , PEDONCULE ROUGE , CHATEAU PAVILLON BIGAROUX , Louis Collin , PPP PARIS PECHES POIRES POMMES , VOLAILLES DU PAYS DE BAUD , DOMAINE DES TEPPES DE CHATENAY , CHATEAU FRANC LA ROUCHONNE , DOMAINE BARON DE BRUNY


EXPLOITATION AGRICOLE À RESPONSABILITÉ LIMITÉE MANN JEAN-LOUIS - Siège social : 11, rue du Traminer,68420 ÉGUISHEIM - 68420 - France - SIREN 381459114


E.A.R.L. MANN Jean-Louis - 11, rue du Traminer,68420 ÉGUISHEIM - 68420 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-19

Publication - Publication le 9 déc. 2005 au BOPI 2005-49

Vins d'appelations d'origine.