Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOR'ENVAL
Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée HOR'EN VAL

Numéro de dépôt :
1722005
Date de dépôt :
25/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/10/1999
HOR\'ENVAL de Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée HOR\'EN VAL

Présentation de la marque HOR'ENVAL

Déposée le 25 octobre 1989 par Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée HOR'EN VAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HOR'ENVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée HOR'EN VAL, domicilié(e) 8 chemin Rémy, 45570 DAMPIERRE EN BURLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Yves CAHUZAC (Gérant) - France.

La marque HOR'ENVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1722005.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOR'ENVAL est expirée depuis le 25 octobre 1999.

Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée HOR'EN VAL a également déposé les autres marques suivantes : MAS SAINT-VICTOR , VERCHAMP , PEDONCULE ROUGE , CHATEAU PAVILLON BIGAROUX , Louis Collin , PPP PARIS PECHES POIRES POMMES , VOLAILLES DU PAYS DE BAUD , Jean-Louis et Fabienne MANN Génération terroirs , DOMAINE DES TEPPES DE CHATENAY , CHATEAU FRANC LA ROUCHONNE


Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée HOR'EN VAL - 8 chemin Rémy, 45570 DAMPIERRE EN BURLY - France


M. Yves CAHUZAC (Gérant) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-28

Produits horticoles, plantes vertes, plantes fleuries, jeunes plants horticoles, plantes à massif, plantes vivaces