HOR'ENVAL
Présentation de la marque HOR'ENVAL
Déposée le 25 octobre 1989 par Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée HOR'EN VAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HOR'ENVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque HOR'ENVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1722005.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOR'ENVAL est expirée depuis le 25 octobre 1999.
Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée HOR'EN VAL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-28