Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée E.A.R.L
/
DOMAINE “ VIGNERONS du CHÂTEAU ”
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE “ VIGNERONS du CHÂTEAU ”
Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée E.A.R.L.
LE BOURLAY Patrick et Odile

Numéro de dépôt :
3314590
Date de dépôt :
16/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/09/2014
DOMAINE “ VIGNERONS du CHÂTEAU ” de Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée E.A.R.L

Présentation de la marque DOMAINE “ VIGNERONS du CHÂTEAU ”

Déposée le 16 septembre 2004 par Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée E.A.R.L et LE BOURLAY Patrick et Odile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE “ VIGNERONS du CHÂTEAU ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-45 du 5 novembre 2004.

Les déposants sont Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée E.A.R.L. - France et LE BOURLAY Patrick et Odile domicilié(e) Forétal,69820 VAUXRENARD - 69820 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE BOURLAY Patrick domicilié(e) Forétal,69820 VAUXRENARD - 69820 - France.

La marque DOMAINE “ VIGNERONS du CHÂTEAU ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3314590.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE “ VIGNERONS du CHÂTEAU ” est expirée depuis le 16 septembre 2014.


Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée E.A.R.L. - France

LE BOURLAY Patrick et Odile - Forétal,69820 VAUXRENARD - 69820 - France - SIREN 3


LE BOURLAY Patrick - Forétal,69820 VAUXRENARD - 69820 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-48

Publication - Publication le 5 nov. 2004 au BOPI 2004-45

Vins d'appellation d'origine, vin de pays.