DOMAINE LE MALAVEN

Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée " DOMINIQUE ROUDIL "

Présentation de la marque DOMAINE LE MALAVEN

Déposée le 27 janvier 2000 par la société Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée " DOMINIQUE ROUDIL " auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE LE MALAVEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-11 du 17 mars 2000.

Le déposant est la société Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée " DOMINIQUE ROUDIL " domicilié(e) rue de la Combe, 30126 TAVEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 038 241 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.P.I. VIDAL - C. BONNEFOND Joel CARRE Notaires - France.

La marque DOMAINE LE MALAVEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3005715.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LE MALAVEN est expirée depuis le 27 janvier 2010.

Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée " DOMINIQUE ROUDIL " a également déposé les autres marques suivantes : MAS SAINT-VICTOR , VERCHAMP , PEDONCULE ROUGE , CHATEAU PAVILLON BIGAROUX , Louis Collin , PPP PARIS PECHES POIRES POMMES , VOLAILLES DU PAYS DE BAUD , Jean-Louis et Fabienne MANN Génération terroirs , DOMAINE DES TEPPES DE CHATENAY , CHATEAU FRANC LA ROUCHONNE