DOMAINE DES VIEILLES CADOLES
Présentation de la marque DOMAINE DES VIEILLES CADOLES
Déposée le 24 avril 1996 par la société Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée Doma ine des Grandes Bruyères TEISSEDRE Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DES VIEILLES CADOLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-23 du 7 juin 1996.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE DES VIEILLES CADOLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96623122.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DES VIEILLES CADOLES arrivera à expiration en date du 24 avril 2026.
Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée Doma ine des Grandes Bruyères TEISSEDRE Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2005 n°2301797 - Publication au BOPI 2005-11-29
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-41
Publication - Publication le 7 juin 1996 au BOPI 1996-23
Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2016 n°2606625 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-01-11