Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE DES VIEILLES CADOLES
Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée Doma ine des Grandes Bruyères TEISSEDRE Jean-Pierre, Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
96623122
Date de dépôt :
24/04/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/04/2026

Présentation de la marque DOMAINE DES VIEILLES CADOLES

Déposée le 24 avril 1996 par la société Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée Doma ine des Grandes Bruyères TEISSEDRE Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DES VIEILLES CADOLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-23 du 7 juin 1996.

Le déposant est la société Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée Doma ine des Grandes Bruyères TEISSEDRE Jean-Pierre domicilié(e) TEISSEDRE - 69460 - SAINT ETIENNE DES OULLIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 437 295 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque DOMAINE DES VIEILLES CADOLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96623122.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DES VIEILLES CADOLES arrivera à expiration en date du 24 avril 2026.

Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée Doma ine des Grandes Bruyères TEISSEDRE Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes : MAS SAINT-VICTOR , VERCHAMP , PEDONCULE ROUGE , CHATEAU PAVILLON BIGAROUX , Louis Collin , PPP PARIS PECHES POIRES POMMES , VOLAILLES DU PAYS DE BAUD , Jean-Louis et Fabienne MANN Génération terroirs , DOMAINE DES TEPPES DE CHATENAY , CHATEAU FRANC LA ROUCHONNE


Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée Doma ine des Grandes Bruyères TEISSEDRE Jean-Pierre, Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée - TEISSEDRE - 69460 - SAINT ETIENNE DES OULLIERES - France - SIREN 321437295


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2005 n°2301797 - Publication au BOPI 2005-11-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-41

Publication - Publication le 7 juin 1996 au BOPI 1996-23

Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2016 n°2606625 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-01-11

Vins de pays, vins d'appellation d'origine contrôlée