DOMAINE DES TEPPES DE CHATENAY
Présentation de la marque DOMAINE DES TEPPES DE CHATENAY
Déposée le 7 janvier 1986 par la société Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée Domaine des Grandes Bruyères TEISSEDRE Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DES TEPPES DE CHATENAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE DES TEPPES DE CHATENAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1337480.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DOMAINE DES TEPPES DE CHATENAY arrivera à expiration en date du 7 janvier 2026.
Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée Domaine des Grandes Bruyères TEISSEDRE Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2005 n°2296449 - Publication au BOPI 2005-09-06
Renouvellement sans limitation n°2059277 - Publication au BOPI 1996-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-24
Inscription le 22 février 1996 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°198021 - Publication au BOPI 1996-02-22
Inscription le 22 février 1996 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°198022 - Publication au BOPI 1996-02-22
Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2015 n°2603188 - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2015-11-27