DOMAINE DES GRANDES BRUYERES
Présentation de la marque DOMAINE DES GRANDES BRUYERES
Déposée le 5 avril 1985 par la société Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée Doma ine des Grandes Bruyères TEISSEDRE Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DES GRANDES BRUYERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE DES GRANDES BRUYERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1361335.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DOMAINE DES GRANDES BRUYERES arrivera à expiration en date du 5 avril 2025.
Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée Doma ine des Grandes Bruyères TEISSEDRE Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2046910 - Publication au BOPI 1995-19
Renouvellement sans limitation le 3 janvier 2005 n°2278422 - Publication au BOPI 2005-01-03
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1995-50
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-50
Inscription le 16 août 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°162105 - Publication au BOPI 1993-08-16
Inscription le 16 août 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°162106 - Publication au BOPI 1993-08-16
Inscription le 19 mai 2015 - Rectification d'erreur matérielle n°649062 - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-05-19
Renouvellement sans limitation le 30 mars 2015 n°2582903 - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-03-30