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Marques déposées par la société Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée EARL “ De La Chevalière 
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DOMAINE DES BANQUETTES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES BANQUETTES
Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée EARL “ De La Chevalière ”, EARL

Numéro de dépôt :
3159149
Date de dépôt :
12/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
12/04/2022
DOMAINE DES BANQUETTES de Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée EARL “ De La Chevalière 

Présentation de la marque DOMAINE DES BANQUETTES

Déposée le 12 avril 2002 par la société Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée EARL “ De La Chevalière  auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « DOMAINE DES BANQUETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-20 du 17 mai 2002.

Le déposant est la société Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée EARL “ De La Chevalière  domicilié(e) La Chevalière - 84110 - RASTEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 391 040 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mr ANDRE Patrice, EARL “ De La Chevalière ” domicilié(e) La Chevalière - 84110 - RASTEAU - France.

La marque DOMAINE DES BANQUETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3159149.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DES BANQUETTES est expirée depuis le 12 avril 2022.

Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée EARL “ De La Chevalière  a également déposé les autres marques suivantes : MAS SAINT-VICTOR , VERCHAMP , PEDONCULE ROUGE , CHATEAU PAVILLON BIGAROUX , Louis Collin , PPP PARIS PECHES POIRES POMMES , VOLAILLES DU PAYS DE BAUD , Jean-Louis et Fabienne MANN Génération terroirs , DOMAINE DES TEPPES DE CHATENAY , CHATEAU FRANC LA ROUCHONNE


Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée EARL “ De La Chevalière ”, EARL - La Chevalière - 84110 - RASTEAU - France - SIREN 393391040


Mr ANDRE Patrice, EARL “ De La Chevalière ” - La Chevalière - 84110 - RASTEAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-38

Publication - Publication le 17 mai 2002 au BOPI 2002-20

Renouvellement sans limitation le 16 février 2012 n°2491843 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-02-16

Vins AOC provenant de l'exploitation exactement dénommée "Domaine des Banquettes"