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Marques déposées par Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée (E.A.R.L.) "BARON DE BRUNY"
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DOMAINE BARON DE BRUNY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE BARON DE BRUNY
Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée (E.A.R.L.) "BARON DE BRUNY"

Numéro de dépôt :
1638718
Date de dépôt :
09/01/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/01/2001

Présentation de la marque DOMAINE BARON DE BRUNY

Déposée le 9 janvier 1991 par Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée (E.A.R.L.) "BARON DE BRUNY" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE BARON DE BRUNY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée (E.A.R.L.) "BARON DE BRUNY", domicilié(e) la mercière chemin St Vincent, 84240 LA TOUR D'AIGUES - France.

La marque DOMAINE BARON DE BRUNY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1638718.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE BARON DE BRUNY est expirée depuis le 9 janvier 2001.

Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée (E.A.R.L.) "BARON DE BRUNY" a également déposé les autres marques suivantes : MAS SAINT-VICTOR , VERCHAMP , PEDONCULE ROUGE , CHATEAU PAVILLON BIGAROUX , Louis Collin , PPP PARIS PECHES POIRES POMMES , VOLAILLES DU PAYS DE BAUD , Jean-Louis et Fabienne MANN Génération terroirs , DOMAINE DES TEPPES DE CHATENAY , CHATEAU FRANC LA ROUCHONNE


Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée (E.A.R.L.) "BARON DE BRUNY" - la mercière chemin St Vincent, 84240 LA TOUR D'AIGUES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-25

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE BARON DE BRUNY