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Marques déposées par la société Exploitation agricole à responsabilité limitée Vignobles SOUPRE
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Château D'ARCIE Appellation SAINT-EMILION Grand Cru Contrôlée
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Château D'ARCIE Appellation SAINT-EMILION Grand Cru Contrôlée
Exploitation agricole à responsabilité limitée Vignobles SOUPRE, EARL

Numéro de dépôt :
95577923
Date de dépôt :
13/06/1995
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
13/06/2025

Présentation de la marque Château D'ARCIE Appellation SAINT-EMILION Grand Cru Contrôlée

Déposée le 13 juin 1995 par la société Exploitation agricole à responsabilité limitée Vignobles SOUPRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « Château D'ARCIE Appellation SAINT-EMILION Grand Cru Contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-31 du 4 août 1995.

Le déposant est la société Exploitation agricole à responsabilité limitée Vignobles SOUPRE domicilié(e) 1 Le Bourg - 33330 - SAINT PEY D'ARMENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 443 459 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Exploitation agricole à responsabilité limitée Vignobles SOUPRE, M. SOUPRE Jean Pierre domicilié(e) 1 Le Bourg - 33330 - SAINT PEY D'ARMENS - France.

La marque Château D'ARCIE Appellation SAINT-EMILION Grand Cru Contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95577923.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Château D'ARCIE Appellation SAINT-EMILION Grand Cru Contrôlée arrivera à expiration en date du 13 juin 2025.

Exploitation agricole à responsabilité limitée Vignobles SOUPRE a également déposé les autres marques suivantes : MAS SAINT-VICTOR , VERCHAMP , PEDONCULE ROUGE , CHATEAU PAVILLON BIGAROUX , Louis Collin , PPP PARIS PECHES POIRES POMMES , VOLAILLES DU PAYS DE BAUD , Jean-Louis et Fabienne MANN Génération terroirs , DOMAINE DES TEPPES DE CHATENAY , CHATEAU FRANC LA ROUCHONNE


Exploitation agricole à responsabilité limitée Vignobles SOUPRE, EARL - 1 Le Bourg - 33330 - SAINT PEY D'ARMENS - France - SIREN 404443459


Exploitation agricole à responsabilité limitée Vignobles SOUPRE, M. SOUPRE Jean Pierre - 1 Le Bourg - 33330 - SAINT PEY D'ARMENS - France


Renouvellement sans limitation le 1 juin 2005 n°2289872 - Publication au BOPI 2005-06-01

Inscription le 21 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°440686 - Publication au BOPI 2006-09-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-49

Publication - Publication le 4 août 1995 au BOPI 1995-31

Renouvellement avec limitation le 1 juin 2015 n°2588292 - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-06-01

Vins d'appellation d'origine Saint Emilion et Saint Emilion Grand Cru provenant de l'exploitation exactement dénommée Château d'Arcie.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.