Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE PASSE-TEMPS
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE RENE LEQUIN - COLIN

Numéro de dépôt :
3064272
Date de dépôt :
06/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
LE PASSE-TEMPS de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE RENE LEQUIN - COLIN

Présentation de la marque LE PASSE-TEMPS

Déposée le 6 novembre 2000 par la société EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE RENE LEQUIN - COLIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PASSE-TEMPS »

Le déposant est la société EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE RENE LEQUIN - COLIN domicilié(e) 10, RUE DE LAVAU, 21590 SANTENAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 683 520 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEQUIN FRANCOIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE RENE LEQUIN - COLIN a également déposé les autres marques suivantes : BOUSSET D'OR , kurun , MARGOTINE , CHATEAU Z. HAUTESSERRE , Gourmand Ratier , MARCEL LECOUFLE , CHATEAU VIEUX BARRAIL , CHATEAU DU PERIER CRU BOURGEOIS , CHATEAU QUEYRON PATARABET , DOMAINE DU VIKING


EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE RENE LEQUIN - COLIN - 10, RUE DE LAVAU, 21590 SANTENAY - France - SIREN 418683520


LEQUIN FRANCOIS - France


Inscription le 27 août 2001 - Rejet total n°329118 - Publication le 22 déc. 2000 au BOPI 2001-08-27

Vins rouges et vins blancs d'appellation d'origine contrôlée.