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Marques déposées par la société EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LE CLOS
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LA CROIX SAINT ANDRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CROIX SAINT ANDRE
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LE CLOS

Numéro de dépôt :
94523289
Date de dépôt :
06/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/06/2004

Présentation de la marque LA CROIX SAINT ANDRE

Déposée le 6 juin 1994 par la société EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LE CLOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CROIX SAINT ANDRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-29 du 22 juillet 1994.

Le déposant est la société EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LE CLOS domicilié(e) La Forge Patin, 14130 SAINT ANDRE D'HEBERTOT - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 684 743 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER - France.

La marque LA CROIX SAINT ANDRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94523289.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CROIX SAINT ANDRE est expirée depuis le 6 juin 2004.

EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LE CLOS a également déposé les autres marques suivantes : BOUSSET D'OR , kurun , MARGOTINE , CHATEAU Z. HAUTESSERRE , Gourmand Ratier , MARCEL LECOUFLE , CHATEAU VIEUX BARRAIL , CHATEAU DU PERIER CRU BOURGEOIS , CHATEAU QUEYRON PATARABET , DOMAINE DU VIKING


EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LE CLOS - La Forge Patin, 14130 SAINT ANDRE D'HEBERTOT - France - SIREN 383684743


CABINET HERRBURGER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-45

Publication - Publication le 22 juil. 1994 au BOPI 1994-29

- Viande conservée notamment conserves de daim, légumes conservés, cuits, séchés. -Pâtés à la viande et plats préparés à base de viande de daim.Sauces

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.