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Marques déposées par la société EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DOMAINE DE PEGAU
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DOMAINE DU PEGAU
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU PEGAU
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DOMAINE DE PEGAU, Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3144796
Date de dépôt :
31/01/2002
Lieu de dépôt :
INPI STRASBOURG
Date d'expiration :
31/01/2022
DOMAINE DU PEGAU de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DOMAINE DE PEGAU

Présentation de la marque DOMAINE DU PEGAU

Déposée le 31 janvier 2002 par la société EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DOMAINE DE PEGAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI STRASBOURG), la marque française « DOMAINE DU PEGAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-10 du 8 mars 2002.

Le déposant est la société EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DOMAINE DE PEGAU domicilié(e) Avenue Impériale - 84230 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 263 308 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD domicilié(e) 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque DOMAINE DU PEGAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3144796.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DU PEGAU est expirée depuis le 31 janvier 2022.

EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DOMAINE DE PEGAU a également déposé les autres marques suivantes : BOUSSET D'OR , kurun , MARGOTINE , CHATEAU Z. HAUTESSERRE , Gourmand Ratier , MARCEL LECOUFLE , CHATEAU VIEUX BARRAIL , CHATEAU DU PERIER CRU BOURGEOIS , CHATEAU QUEYRON PATARABET , DOMAINE DU VIKING


EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DOMAINE DE PEGAU, Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée - Avenue Impériale - 84230 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France - SIREN 342263308


CABINET BREV&SUD - 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-27

Publication - Publication le 8 mars 2002 au BOPI 2002-10

Renouvellement sans limitation le 19 octobre 2011 n°2482537 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-10-19

Vins de pays et vins d'appelation d'origine controlée provenant de l'exploitation exactement dénommée "domaine du pegau"