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Marques déposées par la société EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE
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DOMAINE DU COULET ROUGE Côtes du Ventoux APPELLATION CÔTES DU VENTOUX CONTROLEE DOMAINE DU COULET ROUGE VIN VIEILLI 12% Vol. MIS EN BOUTEILLE AU DOMAINE 75 Cl EARL "Le Coulet Rouge" Bonnelly & Fils, Propriétaires-Récoltants, Bâtiments Neufs - Roussillon (Vse) France
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU COULET ROUGE Côtes du Ventoux APPELLATION CÔTES DU VENTOUX CONTROLEE DOMAINE DU COULET ROUGE VIN VIEILLI 12% Vol. MIS EN BOUTEILLE AU DOMAINE 75 Cl EARL "Le Coulet Rouge" Bonnelly & Fils, Propriétaires-Récoltants, Bâtiments Neufs - Roussillon (Vse) France
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE

Numéro de dépôt :
3173200
Date de dépôt :
04/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/07/2012
DOMAINE DU COULET ROUGE Côtes du Ventoux APPELLATION CÔTES DU VENTOUX CONTROLEE DOMAINE DU COULET ROUGE VIN VIEILLI 12% Vol. MIS EN BOUTEILLE AU DOMAINE 75 Cl EARL \

Présentation de la marque DOMAINE DU COULET ROUGE Côtes du Ventoux APPELLATION CÔTES DU VENTOUX CONTROLEE DOMAINE DU COULET ROUGE VIN VIEILLI 12% Vol. MIS EN BOUTEILLE AU DOMAINE 75 Cl EARL "Le Coulet Rouge" Bonnelly & Fils, Propriétaires-Récoltants, Bâtiments Neufs - Roussillon (Vse) France

Déposée le 4 juillet 2002 par la société EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DU COULET ROUGE Côtes du Ventoux APPELLATION CÔTES DU VENTOUX CONTROLEE DOMAINE DU COULET ROUGE VIN VIEILLI 12% Vol. MIS EN BOUTEILLE AU DOMAINE 75 Cl EARL "Le Coulet Rouge" Bonnelly & Fils, Propriétaires-Récoltants, Bâtiments Neufs - Roussillon (Vse) France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-33 du 16 août 2002.

Le déposant est la société EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE domicilié(e) LE COULET ROUGE BATIMENTS NEUFS,84220 ROUSSILLON - 84220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 591 888 000 13 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BONNELLY Alain domicilié(e) EARL LE COULET ROUGE, Bâtiments Neufs,84220 ROUSSILLON - 84220 - France.

La marque DOMAINE DU COULET ROUGE Côtes du Ventoux APPELLATION CÔTES DU VENTOUX CONTROLEE DOMAINE DU COULET ROUGE VIN VIEILLI 12% Vol. MIS EN BOUTEILLE AU DOMAINE 75 Cl EARL "Le Coulet Rouge" Bonnelly & Fils, Propriétaires-Récoltants, Bâtiments Neufs - Roussillon (Vse) France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3173200.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU COULET ROUGE Côtes du Ventoux APPELLATION CÔTES DU VENTOUX CONTROLEE DOMAINE DU COULET ROUGE VIN VIEILLI 12% Vol. MIS EN BOUTEILLE AU DOMAINE 75 Cl EARL "Le Coulet Rouge" Bonnelly & Fils, Propriétaires-Récoltants, Bâtiments Neufs - Roussillon (Vse) France est expirée depuis le 4 juillet 2012.

EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE a également déposé les autres marques suivantes : BOUSSET D'OR , kurun , MARGOTINE , CHATEAU Z. HAUTESSERRE , Gourmand Ratier , MARCEL LECOUFLE , CHATEAU VIEUX BARRAIL , CHATEAU DU PERIER CRU BOURGEOIS , CHATEAU QUEYRON PATARABET , DOMAINE DU VIKING


EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE - LE COULET ROUGE BATIMENTS NEUFS,84220 ROUSSILLON - 84220 - France - SIREN 34459188800013


Monsieur BONNELLY Alain - EARL LE COULET ROUGE, Bâtiments Neufs,84220 ROUSSILLON - 84220 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-01

Publication - Publication le 16 août 2002 au BOPI 2002-33

Vins d'origine contrôlé "Côtes du Ventoux" Produit de l'imprimerie. Etiquette

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.