DOMAINE DE L'ARFENTIERE

EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE RAPHAEL ET GERARD SALLET

Présentation de la marque DOMAINE DE L'ARFENTIERE

Déposée le 31 mai 1995 par la société EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE RAPHAEL ET GERARD SALLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « DOMAINE DE L'ARFENTIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-28 du 13 juillet 1995.

Le déposant est la société EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE RAPHAEL ET GERARD SALLET domicilié(e) ROUTE DE CHARDONNAY UCHIZY, 71000 TOURNUS - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 103 481 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE RAPHAEL ET GERARD SALLET - France.

La marque DOMAINE DE L'ARFENTIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95574476.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE L'ARFENTIERE est expirée depuis le 31 mai 2005.

EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE RAPHAEL ET GERARD SALLET a également déposé les autres marques suivantes : BOUSSET D'OR , kurun , MARGOTINE , CHATEAU Z. HAUTESSERRE , Gourmand Ratier , MARCEL LECOUFLE , CHATEAU VIEUX BARRAIL , CHATEAU DU PERIER CRU BOURGEOIS , CHATEAU QUEYRON PATARABET , DOMAINE DU VIKING