Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU Z. HAUTESSERRE
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE CHATEAU DU PERIER (SOCIETE CIVILE)

Numéro de dépôt :
1637992
Date de dépôt :
13/07/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/07/2000

Présentation de la marque CHATEAU Z. HAUTESSERRE

Déposée le 13 juillet 1990 par EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE CHATEAU DU PERIER (SOCIETE CIVILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU Z. HAUTESSERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE CHATEAU DU PERIER (SOCIETE CIVILE), domicilié(e) 33340 SAINT CHRISTOLY MEDOC - France.

La marque CHATEAU Z. HAUTESSERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1637992.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE CHATEAU DU PERIER (SOCIETE CIVILE a également déposé les autres marques suivantes : BOUSSET D'OR , kurun , MARGOTINE , Gourmand Ratier , MARCEL LECOUFLE , CHATEAU VIEUX BARRAIL , CHATEAU DU PERIER CRU BOURGEOIS , CHATEAU QUEYRON PATARABET , DOMAINE DU VIKING , DOMAINE DE L'ARFENTIERE


EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE CHATEAU DU PERIER (SOCIETE CIVILE) - 33340 SAINT CHRISTOLY MEDOC - France


Inscription le 11 avril 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°52798 - Publication au BOPI 1991-04-11

Vin d'appelation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement denommée: CHATEAU Z. HAUTESSERRE