Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU LA VERRIERE
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE ANDRE BESSETTE, Société Civile

Numéro de dépôt :
1664343
Date de dépôt :
01/09/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/09/2029

Présentation de la marque CHATEAU LA VERRIERE

Déposée le 1 septembre 1989 par la société EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE ANDRE BESSETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LA VERRIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE ANDRE BESSETTE domicilié(e) 8 LA VERRIERE - 33790 - LANDERROUAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 162 185 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque CHATEAU LA VERRIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1664343.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU LA VERRIERE arrivera à expiration en date du 1 septembre 2029.

EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE ANDRE BESSETTE a également déposé les autres marques suivantes : BOUSSET D'OR , kurun , MARGOTINE , CHATEAU Z. HAUTESSERRE , Gourmand Ratier , MARCEL LECOUFLE , CHATEAU VIEUX BARRAIL , CHATEAU DU PERIER CRU BOURGEOIS , CHATEAU QUEYRON PATARABET , DOMAINE DU VIKING


EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE ANDRE BESSETTE, Société Civile - 8 LA VERRIERE - 33790 - LANDERROUAT - France - SIREN 435162185


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation le 27 août 1999 n°2151789 - Publication au BOPI 1999-08-27

Demande de renouvellement le 10 août 2009 n°2415498 - Publication au BOPI 2009-08-10

Inscription le 7 août 2001 - Transmission totale de propriété n°328087 - Publication au BOPI 2001-08-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-44

Renouvellement sans limitation le 9 février 2010 n°2444413 - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-02-09

Inscription le 22 juillet 2010 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°527998 - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-07-22

Inscription le 11 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°528602 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2009-12-11

Renouvellement sans limitation le 20 juin 2019 n°2718671 - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-06-20

Vins d'appellation d'origine controlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU LA VERRIERE