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Marques déposées par la société Exploiattion Agricole à Responsabilité Limitée
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M le Malaven Vin de Pays du Gard
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M le Malaven Vin de Pays du Gard
Exploiattion Agricole à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
99801567
Date de dépôt :
02/07/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/07/2009

Présentation de la marque M le Malaven Vin de Pays du Gard

Déposée le 2 juillet 1999 par la société Exploiattion Agricole à Responsabilité Limitée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « M le Malaven Vin de Pays du Gard » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-33 du 13 août 1999.

Le déposant est la société Exploiattion Agricole à Responsabilité Limitée domicilié(e) " DOMINIQUE ROUDIL ", rue de la Combe, 30126 TAVEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 038 241 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.P.J. VIDAL-C. BONNEFOND J.-J. CARRE NOTAIRES - France.

La marque M le Malaven Vin de Pays du Gard a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99801567.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M le Malaven Vin de Pays du Gard est expirée depuis le 2 juillet 2009.


Exploiattion Agricole à Responsabilité Limitée - " DOMINIQUE ROUDIL ", rue de la Combe, 30126 TAVEL - France - SIREN 421038241


S.C.P.J. VIDAL-C. BONNEFOND J.-J. CARRE NOTAIRES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-04

Publication - Publication le 13 août 1999 au BOPI 1999-33

Vins.