Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Titanium Seat
Numéro de dépôt :
3973766
Date de dépôt :
10/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque Titanium Seat
Déposée par voie électronique le 10 janvier 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EXPLISEAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Titanium Seat »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EXPLISEAT a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05
Inscription le 27 avril 2016 - Rejet total n°668416 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-27