Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Photon
Expliseat, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3910991
Date de dépôt :
05/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
05/04/2022
Photon de Expliseat

Présentation de la marque Photon

Déposée le 5 avril 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Expliseat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Photon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-17 du 27 avril 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Expliseat domicilié(e) 60 Boulevard Saint-Michel - 75006 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 531 208 734 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Expliseat, M. Jean-Charles SAMUELIAN domicilié(e) 60 Boulevard Saint-Michel - 75006 - PARIS - France.

La marque Photon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3910991.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Photon est expirée depuis le 5 avril 2022.

Expliseat a également déposé les autres marques suivantes : Titanium Seat , Expliseat , FAIRCRAFT TECHNOLOGY , EXPLISEAT , Faircraft Technology , Faircraft Technology


Expliseat, Société par actions simplifiée - 60 Boulevard Saint-Michel - 75006 - PARIS - France - SIREN 531208734


Expliseat, M. Jean-Charles SAMUELIAN - 60 Boulevard Saint-Michel - 75006 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Sièges pour le transport ;

Fauteuils ; sièges.