Marque expirée - Marque en non vigueur

Projet Facteur 4
EXPLICIT sarl

Numéro de dépôt :
3530498
Date de dépôt :
10/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/10/2017
Projet Facteur 4 de EXPLICIT

Présentation de la marque Projet Facteur 4

Déposée le 10 octobre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EXPLICIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Projet Facteur 4 »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EXPLICIT domicilié(e) 127 rue du fb Poissonnière,75009 PARIS - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 486 573 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EXPLICIT domicilié(e) 127 rue du fb Poissonnière,75009 PARIS - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Projet Facteur 4 est expirée depuis le 10 octobre 2017.

EXPLICIT a également déposé les autres marques suivantes : æ Explicit , EnerZAC


EXPLICIT sarl - 127 rue du fb Poissonnière,75009 PARIS - 75009 - France - SIREN 347486573


EXPLICIT - 127 rue du fb Poissonnière,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-12

Publication - Publication le 16 nov. 2007 au BOPI 2007-46

Formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels.